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Extrait de la table nominative 1952

ZELE (M. JACQUES) [Togo].

Est nommé membre : de la commission des affaires économiques, des douanes et des conventions commerciales [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission de la France d'outre-mer (ibid.).

Question orale :

M. Jacques Zèle demande à M. le président du conseil comment il entend lutter contre les tentatives de désagrégation de l'Union française : un exemple récent de cette action, parmi tant d'autres, étant l'information mensongère de troubles au Togo, lors du passage de la mission de visite de l'O.N.U. [7 octobre 1952] (n° 338). - Réponse [30 octobre 1952] (p. 1770).

S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du [3 juin 1952] (p. 1161).