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Extrait de la table nominative 1954

ZÉLE (M. JACQUES) [Togo].

Est nommé membre titulaire : de la commission des affaires économiques [14 janvier 1954] ; de la commission du suffrage universel (ibid.). - Membre suppléant : de la commission des affaires étrangères ; de la commission de la France d'outre-mer et de la commission des moyens de communication (ibid.). - Elu juré suppléant à la Haute Cour de justice [9 avril 1954].