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Extrait de la table nominative 1955

ZÉLE (M. JACQUES) [TOGO].

Est nommé membre titulaire : de la commission des affaires économiques [13 janvier 1955]; de la commission du suffrage universel (ibid.). - Membre suppléant : de la commission des affaires étrangères ; de la commission de l'intérieur ; de la commission des moyens de communication (ibid.).

Intervention :

Intervient dans la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif aux institutions du Togo sous tutelle française [31 mars 1955]. - Discussion générale (p. 1262).