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Extrait de la table nominative 1976

ZWICKERT (CHARLES), sénateur du Haut-Rhin (U. C. D. P.).

NOMINATION

Membre de la commission des affaires économiques et du Plan.

QUESTIONS

Questions orales :

Question n° 1840, à M. le secrétaire d'Etat auprès du ministre de la qualité de la vie (Jeunesse et sports), relative aux vacances (centres de vacances et de loisirs : formation du personnel), posée le 9 juillet 1976 (p. 2341). - Réponse le 19 octobre 1976 (p. 2763, 2764).

Question n° 1874, à M. le ministre d"Etat, ministre de l'intérieur, relative à la sécurité routière (mesures aptes à réduire le nombre des accidents de la route), posée le 12 octobre 1976 (p. 2721). - Réponse de M. le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur (départements et territoires d'outre-mer), le 9 novembre 1976 (p. 3086, 3087).

Question n° 1882, à M. le secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail (condition des travailleurs manuels), concernant les conditions de travail des travailleurs posée le 15 octobre 1976 [J.O., débats du 20 octobre 1976] (p. 2784). - Réponse le 9 novembre 1975 (p. 3091).

INTERVENTION

- Projet de loi de finances pour 1977 (n° 64).

Deuxième partie :

Agriculture [3 décembre 1976] (p. 3915, 3916) : son intervention, lue à la tribune par M. Paul Caron.