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Travail

Décision du Conseil portant remplacement d'un membre titulaire du conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail. (5870/09 SOC 46)
E4279 -  du 02/02/2009

Texte déposé au Sénat le 18/02/2009
Examen par la commission des affaires européennes le 13/03/2009

Institutions européennes

Remplacements d'un membre titulaire et de deux membres suppléants du conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail

Textes E 4279, E 4281 et E 4282

(Procédure écrite du 13 mars 2009)

Compte tenu de leur nature purement technique, la commission a décidé de ne pas intervenir sur ces textes.