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Travail

Décision du Conseil portant nomination et remplacement de membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle. (6238/09 EDUC 20 SOC 79)
 du 09/02/2009
Date d'adoption du texte par les instances européennes : 25/02/2009

Examen dans le cadre de l'article 88-4 de la Constitution

Texte déposé au Sénat le 18/02/2009
Examen par la commission des affaires européennes le 13/03/2009

Institutions européennes

Nomination et remplacement de membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

Texte E 4288

(Procédure écrite du 13 mars 2009)

Compte tenu de sa nature purement technique, la commission a décidé de ne pas intervenir sur ce texte.