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Travail

Conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP). Nomination de M. George OXINOS (CY), membre dans la catégorie des représentants des gouvernements
 du 05/05/2009
Date d'adoption du texte par les instances européennes : 25/02/2009

Examen dans le cadre de l'article 88-4 de la Constitution

Texte déposé au Sénat le 13/05/2009