Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers

1ère lecture

Mme Charlotte PARMENTIER-LECOCQ

ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
Mme Marie-Pierre RICHER

rapporteure de la commission des affaires sociales

5'
Mme Marie-Claude LERMYTTE

rapporteure de la commission des affaires sociales

5'
1. M. Philippe MOUILLER

(Les Républicains)

3'
2. M. Martin LÉVRIER

(RDPI)

4'
3. Mme Corinne FÉRET

(SER)

6'
4. Mme Cathy APOURCEAU-POLY

(CRCE-K)

4'
5. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

4'
6. Mme Nathalie DELATTRE

(RDSE)

4'
7. Mme Anne-Sophie ROMAGNY

(UC)

6'
8. Mme Corinne BOURCIER

(Les Indépendants)

5'
9. Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP

(Les Républicains)

3'
10. Mme Elsa SCHALCK

(Les Républicains)

3'
__
Total :

42'

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Claude KERN
2. Mme Agnès CANAYER

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adoption conforme

Amt n° 16 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Adopté
Amt n° 15 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 12 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 13

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 3

Alinéa : Al. 12

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 9

Alinéa : Al. 12

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 14

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 19

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme RICHER (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 7 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. RAPIN

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 20

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme RICHER (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 4

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 10

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 18 rect. bis

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Rejeté
Amt n° 5

Alinéa : Al. 12

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 20 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers

Discussion générale

Article 1er

Article 1er bis (Supprimé)

Article 2

Articles additionnels après Article 2

Article 2 bis

Article additionnel après Article 2 bis

Article 2 ter

Article 3

Article additionnel après Article 3

Article 4

Article 4 bis

Article 5

Article 6

Article additionnel après Article 6

Article 7 (Suppression maintenue)

Article 8 (Supprimé)

Article 9

Article 9 bis (Supprimé)

Article 9 ter (Supprimé)

Article 10

Vote sur l'ensemble