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Liste des amendements par ordre des articles (cet ordre est provisoire et peut différer de l'ordre de discussion)

 Proposition de loi : Offrir des chèques-vacances aux personnels - secteurs sanitaire et médico-social  1ère lecture



 
Article 1er
 
      Amt n° COM-4 Mme PUISSAT, rapporteur Adopté
      Amt n° COM-1 rect. M. LÉVRIER (groupe La République En Marche) Satisfait ou sans objet
      Amt n° COM-2 rect. M. LÉVRIER (groupe La République En Marche) Satisfait ou sans objet
 
Article 1er bis (nouveau)
 
      Amt n° COM-3 Mme PUISSAT, rapporteur Adopté