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Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Groupe de suivi sur l’avant-projet de schéma national des infrastructures de transport (SNIT)

 

Composition

Réunions & auditions

Auditions devant la commission

Contributions des sénateurs

Déplacements

Documentation

Débat en séance publique

La commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire a constitué, le 14 septembre 2010, un groupe de suivi sur l’avant-projet de schéma national des infrastructures de transport (SNIT)

 

 


Composition

 

Travaux du groupe de suivi

Rapport d'information de M. Louis Nègre, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Examen du rapport d’information par la commission de l'Economie (Mercredi 8 juin 2011)

Nb : le rapport du groupe de suivi sera disponible prochainement.

Présentation des conclusions provisoires du groupe de suivi SNIT par M. Louis Nègre, président

 

 

Réunions et auditions du groupe

  • Mardi 5 octobre 2010 à 14 h 00 (Salle 263)

  • Mardi 9 novembre 2010 à 14 h 30 (Salon Victor Hugo - 1er étage du Palais)

  • Mercredi 19 janvier 2011 de 14 h 00 à 15 h 30 (salle 263)
    Table ronde sur le thème du secteur routier et autoroutier sur le SNIT et les dossiers de l'A51 et de la RN 21.
    Participeront à cette table ronde :

 

Contributions des sénateurs

 

Auditions devant la commission de l'économie

Date

Personne auditionnée

Mercredi 6 octobre 2010

- M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
=> Compte rendu

Mercredi 19 janvier 2011
à 16 h 30

- Mme Michèle Pappalardo, Commissaire générale et Déléguée interministérielle au développement durable

=> Compte rendu

Mardi 1er février 2011
à 16 h 15

Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

 

Déplacements

  • Mardi 7 décembre et mercredi 8 décembre 2010, à Agen, afin d’examiner le dossier de la RN 21 qui passe dans le Gers, présenté par M. Raymond Vall

  • Mercredi 15 décembre 2010, à Gap, pour étudier le projet de l’autoroute A 51, présenté par M. Pierre Bernard-Reymond

 

Débat en séance publique

  • Mardi 15 février 2011, à 18 h 30.

 

Documentation