Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe de suivi sur l’avant-projet de schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
| Composition | Réunions & auditions | Auditions devant la commission | Contributions des sénateurs |
| Déplacements | Documentation | Débat en séance publique |
La commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire a constitué, le 14 septembre 2010, un groupe de suivi sur l’avant-projet de schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
Composition
Le président est M. Louis Nègre.
Les autres membres sont MM. Jean Boyer, Francis Grignon, Jean-Jacques Mirassou, Bruno Retailleau, Mme Mireille Schurch, MM. Michel Teston, Raymond Vall.
Travaux du groupe de suivi
Examen du rapport d’information par la commission de l'Economie (PDF - 183 Ko) (Mercredi 8 juin 2011)
Nb : le rapport du groupe de suivi sera disponible prochainement.
Présentation des conclusions provisoires du groupe de suivi SNIT par M. Louis Nègre, président
Réunions et auditions du groupe
- Mardi 5 octobre 2010 à 14 h 00 (Salle 263)
- Audition de M. Daniel Bursaux, Directeur général de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) (Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer)
- Mardi 9 novembre 2010 à 14 h 30 (Salon Victor Hugo - 1er étage du Palais)
- Mercredi 19 janvier 2011 de 14 h 00 à 15 h 30 (salle 263)
Table ronde sur le thème du secteur routier et autoroutier sur le SNIT et les dossiers de l'A51 et de la RN 21.
Participeront à cette table ronde : - Association française des sociétés d'Autoroutes (AFSA) : M. Jean Mesqui, Délégué général ; Mme Laurence Guillerm, Directrice de la communication ;
- Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP) : MM. Jean-Louis Marchand, Président de la commission du développement durable, et Stéphane Rutard, directeur du développement durable ;
- Groupe VINCI - Cofiroutes : M. André Broto, Directeur général adjoint de Cofiroutes ;
- Groupe EIFFAGE : M. Marc Legrand, Directeur Eiffage - Travaux Publics.
Contributions des sénateurs
- Contribution de M. Michel BÉCOT (PDF - 337 Ko), sénateur des Deux-Sèvres
- Contribution de M. Pierre BERNARD-REYMOND (PDF - 2.03 Mo), sénateur des Hautes-Alpes
- Contribution de M. Raymond COUDERC (PDF - 73 Ko), sénateur de l'Hérault
- Contribution de M. Dominique de LEGGE (PDF - 2.15 Mo), sénateur de l'Ille-et-Vilaine
- Contribution de M. Alain DUFAUT, sénateur de Vaucluse (1ère partie (PDF - 171 Ko)) et (2nde partie (PDF - 113 Ko))
- Contribution de M. Bruno GILLES (PDF - 33 Ko), sénateur des Bouches-du-Rhône
- Contribution de M.Didier GUILLAUME (PDF - 714 Ko), sénateur de la Drôme
- Contribution de M. Benoît HURÉ, sénateur des Ardennes (1ère partie (PDF - 61 Ko)) et (2nde partie (PDF - 436 Ko))
- Contribution de M. Antoine LEFEVRE (PDF - 680 Ko), sénateur de l'Aisne
- Contribution de M. Jacques MÉZARD (PDF - 72 Ko), sénateur du Cantal
- Contribution de M. Jean MILHAU (PDF - 97 Ko), sénateur du Lot
- Contribution de M. Philippe PAUL (PDF - 99 Ko), sénateur du Finistère
- Contribution de M. Rémy POINTEREAU, sénateur du Cher (1ère partie (PDF - 856 Ko)) et (2nde partie (PDF - 280 Ko))
- Contribution de M. Daniel RAOUL (PDF - 499 Ko), sénateur de Maine-et-Loire
- Contribution de M. Bruno RETAILLEAU (PDF - 1.85 Mo), sénateur de la Vendée
- Contribution de M. Roland RIES, sénateur du Bas-Rhin (1ère partie (PDF - 438 Ko)) et (2nde partie (PDF - 147 Ko))
- Contribution de M. Michel TESTON (PDF - 125 Ko), sénateur de l'Ardèche
- Contribution de M. Raymond VALL (PDF - 39 Ko), sénateur du Gers
- Contribution de M. Jean-Pierre VIAL (PDF - 0.91 Mo), sénateur de la Savoie
- Contribution de M. Jean-François MAYET, et de M. Louis PINTON (PDF - 512 Ko), sénateurs de l'Indre
- Contribution de Mme Mireille SCHURCH (PDF - 4.79 Mo), sénatrice de l'Allier
Auditions devant la commission de l'économie
| Date | Personne auditionnée |
| Mercredi 6 octobre 2010 | - M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer => Compte rendu |
| Mercredi 19 janvier 2011 à 16 h 30 | - Mme Michèle Pappalardo, Commissaire générale et Déléguée interministérielle au développement durable => Compte rendu |
| Mardi 1er février 2011 à 16 h 15 | - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement |
Déplacements
- Mardi 7 décembre et mercredi 8 décembre 2010, à Agen, afin d’examiner le dossier de la RN 21 qui passe dans le Gers, présenté par M. Raymond Vall
- Mercredi 15 décembre 2010, à Gap, pour étudier le projet de l’autoroute A 51, présenté par M. Pierre Bernard-Reymond
Débat en séance publique
- Mardi 15 février 2011, à 18 h 30.
Documentation
- "Avant Projet - Schéma national des infrastructures de transport soumis à concertation (PDF - 15.02 Mo)" (Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer) (version janvier 2011)
- "Avant Projet - Schéma national des infrastructures de transport soumis à concertation (PDF - 6.94 Mo)" (Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer) (version juillet 2010)
- Rapport environnemental sur le Schéma national des infrastructures de transport (Avant-projet) (PDF - 6.45 Mo) (Commissariat général au
développement durable) - Pour les autres documents relatifs au Snit, vous pouvez consulter le site du ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement.
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