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Mission d’information sur le thème "Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle"

Le Sénat a créé une mission d'information sur le thème "Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle", à la demande du Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires.

Vidéo de présentation des travaux de la mission d'information

 

 

Actualités

Mercredi 6 avril 2022

Conférence de presse

Mme Mélanie VOGEL, rapportrice, a présenté les conclusions du rapport de la mission d'information.

Le dossier de presse

Mercredi 30 mars 2022

Réunion d'adoption du rapport

La mission d'information a adopté le rapport d'information.

L'essentiel

Le rapport d'information

Le compte rendu

Jeudi 17 mars 2022

Audition de la Fédération française des banques alimentaires

La mission d'information a entendu la Fédération française des banques alimentaires.

Jeudi 17 mars 2022

Audition de France assureurs

La mission d'information a entendu France assureurs.

Mardi 15 mars 2022

Audition plénière de The Shift Project

La mission a entendu Mme Laurie MARRAULT, enseignante-chercheuse à l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et cheffe de projet Santé de The Shift Project, suite au rapport Décarboner la Santé pour soigner durablement.

 

La vidéo

Le compte rendu

 

Lundi 7 mars 2022

Audition de la DGPR

La mission d'information a entendu M. Philippe BODENEZ, chef de service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et pollutions diffuses.

 

Mercredi 2 mars 2022

Audition plénière : table ronde "Un exemple de l'État-providence écologique : une allocation alimentaire universelle ?"

La mission d'information a organisé une table ronde sur le thème : "Un exemple de l'État-providence écologique : une allocation alimentaire universelle ?"

 

La vidéo

Le compte rendu

 

 

Jeudi 24 février 2022

Audition plénière de Mme Corinne LE QUÉRÉ, du HCC

La mission d'information a entendu Mme Corinne LE QUÉRÉ, présidente du Haut conseil pour le climat.

 

La vidéo

Le compte rendu

 

 

Jeudi 24 février 2022

Audition de la Direction générale de la santé

La mission d'information a entendu M. Jean-Christophe COMBOROURE, chef du bureau alimentation et nutrition, et Mme Mathilde MERLO, chargée de mission santé-environnement de la Direction générale de la santé.

 

Mercredi 23 février 2022

Audition de la Mutualité française

La mission d'information a entendu Mme Marie-Laure ISSANCHOU, directrice santé, et M. Yannick LUCAS, directeur des affaires publiques de la Mutualité française.

 

 

Jeudi 17 février 2022

Audition plénière de l'Organisation internationale du Travail (OIT)

La mission d'information a entendu :
- Mme Valérie SCHMITT, directrice adjointe du département de la protection sociale ;
- Mme Marie-Christina DANKMEYER, spécialiste changement climatique au sein du département de la protection sociale ;
- Mme Frédérique DUPUY, chargée de mission ;
- Mme Sarah GONDY, conseillère technique du programme pour les emplois verts ;
- M. Moustapha KEMAL GUEYE, coordinateur du programme pour les emplois verts ;
- M. Jean-Louis LAMBEAU, conseiller technique au sein du département de la protection sociale

de l'Organisation internationale du travail (OIT).

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 16 février 2022

Audition de M. Philippe QUIRION (CNRS)

La mission d'information a entendu M. Philippe QUIRION, directeur de recherche sur l'emploi et la transition écologique au Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

Mercredi 16 février 2022

Audition de M. Kévin JEAN (CNAM)

La mission d'information a entendu M. Kévin JEAN, maître de conférences spécialisé sur la santé et la prévention au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).

 

 

Jeudi 10 février 2022

Audition de Mme Patricia CRIFO

La mission d'information a entendu Mme Patricia CRIFO, docteure en économie, professeur à Nanterre et à Polytechnique.

 

 

Jeudi 10 février 2022

Audition de la DGEFP

La mission d'information a entendu Mme Nathalie VAYSSE, cheffe de service de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP).

 

 

Mercredi 9 février 2022

Audition plénière :table ronde changement climatique

Dans le cadre d'une table ronde sur le thème : "Face au changement climatique, quel financement pour la sécurité sociale du XXIè siècle ?", la mission d'information a entendu :

- M. Dominique LIBAULT, président du Haut conseil du financement de la protection sociale (HCFiPS) ;

- Mme Nathalie FOURCADE, secrétaire générale du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (HCAAM) ;

- M. Rémi PELLET, professeur à la faculté de droit de l'université de Paris et à l'IEP de Paris.

 

La vidéo

Le compte rendu

Jeudi 27 janvier 2022

Audition de M. Bruno PALIER

La commission a entendu M. Bruno PALIER, directeur de recherche du CNRS à Sciences Po.

 

 

Jeudi 27 janvier 2022

Audition de M. Fabrice FLIPO

La mission d'information a entendu M. Fabrice FLIPO, professeur de philosophie, épistémiologie et histoire des sciences et techniques.

 

Mercredi 26 janvier 2022

Audition plénière de M.William DAB, MmeSylvie ZNATY (CNAM) et M. Jacques REIS (neurologue)

La mission d'information a entendu M. William DAB, professeur et titulaire de la chaire d'hygiène et sécurité, et Mme Sylvie ZNATY, professeur et titulaire de la chaire prévention des risques professionnels et environnementaux, du Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), et M. Jacques REIS, neurologue.

La vidéo

Le compte rendu

Jeudi 20 janvier 2022

Audition de M. Éloi LAURENT

La mission a entendu M. Éloi LAURENT, économiste et professeur à Sciences Po et à l'université de Stanford.

 

Jeudi 20 janvier 2022

Audition de M. Vincent BONY

La mission d'information a entendu M. Vicent BONY, animateur de la campagne "Changeons de système 2022" et de la promotion du projet de Sécurité sociale et écologique universelle initiés par le groupe Alternatiba Saint-Étienne.

 

Jeudi 13 janvier 2022

Audition plénière de La fabrique écologique

La mission a entendu M. Géraud GUIBERT, président de La Fabrique Écologique.

La vidéo

Le compte rendu

Jeudi 13 janvier 2022

Audition plénière de M. Franck CHAUVIN, président du HCSP

La mission d'information a entendu M. Franck CHAUVIN, président du Haut conseil de la santé publique.

La vidéo

Le compte rendu

 

Mercredi 12 janvier 2022

Audition de l'Anses

La mission d'information a entendu M. Matthieu SCHULER, directeur général délégué du pôle sciences pour l'expertise, et Mme Sophie LE QUELLEC, directrice de cabinet - directrice de la communication et des relations institutionnelles de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses).

Jeudi 6 janvier 2022

Audition de l'INRS

La mission d'information a entendu M. Bernard SALENGRO, président du conseil d'administration de l'INRS.

 

Jeudi 16 décembre 2021

Audition de Santé publique France

La mission d'information a entendu M. Sébastien DENYS, directeur santé, environnement, travail de Santé publique France.

 

Mercredi 15 décembre 2021

Audition du Haut conseil de la santé publique (HCSP)

La mission d'information a entendu Mme Francelyne MARANO, présidente et M. Fabien SQUINAZI, vice-président de la commission spécialisée Risques liés à l'environnement du Haut conseil de la santé publique.

Jeudi 9 décembre 2021

Auditions plénières

La mission d'information a entendu :

- M. Laurent GALLET, chef de service, adjoint au directeur de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance et du ministère des solidarités et de la santé.

- Mme Hélène GARNER, directrice du département travail emploi compétences à France Stratégie, M. Julien FOSSE, directeur adjoint du département développement durable et numérique à France Stratégie, et Mme Mathilde VIENNOT, cheffe de projet en charge des questions d’inégalités, de protection sociale et de soutenabilités, à France Stratégie.

La vidéo

Le compte rendu

Jeudi 2 décembre 2021

Réunion constitutive

La mission d'information s'est réunie pour constituer son Bureau.

Le Bureau

Le compte rendu

 

 

23 novembre 2021

Désignation des membres

Lors de sa séance publique du mardi 23 novembre 2021, le Sénat a procédé à la désignation des 19 membres de la mission d’information sur le thème "Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle".

 

Composition du secrétariat

  • M. Bernard RULLIER, Conseiller, Responsable du secrétariat
  • M. Arnaud PELLETIER, Administrateur
  • M. Alexandre MOREAUX, Analyste-rédacteur des débats
  • M. Grégory GODIN, Administrateur-adjoint
  • Mme Clothilde RENOUARD, Administrateur-adjoint