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Délégation sénatoriale à l’outre-mer

MERCREDI 11 MARS 2015

à 16 heures 30

Salle A213 - Commission des affaires sociales

 

Ordre du jour

- audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

- questions diverses

 

JEUDI 12 MARS 2015

à 9 heures 30

Salle A0067 - Commission du développement durable

 

Ordre du jour

Suite des auditions sur la gestion du domaine de l’État

- à 9 heures 30 : audition de M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques

- à 10 heures : audition de Mme Noémie Angel, inspectrice de l’administration (Inspection générale de l'administration) et de Mme Sabine Baietto-Beysson, inspectrice générale de l’administration du développement durable, sur leur rapport relatif aux problématiques foncières et au rôle des différents opérateurs aux Antilles

- à 11 heures : audition de M. Jean-Marc Michel, directeur général de l’aménagement, du logement et de la nature

- questions diverses