Rencontre avec les maires des outre-mer - Lundi 20 novembre 2023
Comme chaque année, une rencontre avec les maires des outre-mer a été organisée, le lundi 20 novembre 2023, de 15 heures à 17 heures 30, sous le haut patronage du Président Gérard LARCHER, à l’occasion du Congrès des maires. Elle a mis à l’honneur la place des outre-mer dans les travaux du Sénat, en particulier à travers les activités de la délégation sénatoriale aux outre-mer. Le président Gérard LARCHER a ouvert la manifestation.
Les échanges se sont articulés autour de deux séquences successives :
- un échange sur l’avenir de la commune et du maire ;
- un débat sur les problématiques de gestion locale : la crise de l’eau.
Les rapporteurs des missions d’information du Sénat sur les thématiques des deux séquences sont intervenus lors de cette rencontre.
Bilan triennal 2020-2023
Le président Stéphane Artano a présenté, le 12 juillet, le bilan triennal (2020-2023) des activités de la délégation sénatoriale aux outre-mer, prévu par la loi du 28 février 2017 de programmation relative à l’égalité réelle outre-mer qui lui a donné son assise législative. La méthode de travail originale adoptée depuis l’origine en reste le « socle fondateur » articulé autour de trois principes fondamentaux : la parité, la collégialité et la transversalité. Ce bilan met en avant la variété des thèmes traités, le développement des synergies et du suivi des recommandations ainsi que l’élargissement des outils de communication.
La gestion des déchets dans les outre-mer : un débat en séance publique à la veille d'un prochain comité interministériel décisif
Mercredi 31 mai 2023 - À l'initiative de la délégation sénatoriale aux outre-mer, le Sénat a débattu en séance publique du défi de la gestion des déchets dans les outre-mer. Les sénatrices Gisèle Jourda et Viviane Malet, co-rapporteures, ont présenté les principales propositions de leur rapport. L'urgence à agir vite et fort pour rattraper les retards accumulés sur plusieurs territoires a été affirmé pour faire face à une double urgence sanitaire et environnementale.
Ce débat intervient quelques jours avant le prochain comité interministériel des outre-mer qui devrait faire de la question des déchets une des priorités de l'action publique outre-mer. Le Gouvernement a dévoilé des premières mesures en s'appuyant sur le rapport de la délégation, notamment en matière de gratification du tri, de gouvernance et de territorialisation des plans d'action.
Gestion durable de l'eau : les offices de l'eau outre-mer auditionnés par la Mission d'information du Sénat
Mardi 16 mai 2023 - Invitation de la délégation aux outre mer à participer à la réunion de la mission d'information sur la " gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement ".
Une table ronde est consacrée aux offices de l’eau dans les outre-mer réunissant :
- M. Dominique Laban, directeur de l’Office de l’eau de Guadeloupe ;
- Mme Michela Adin, directrice générale de l’Office de l’eau de Martinique ;
- M. Faïçal Badat, directeur du développement durable des territoires, adjoint auprès du Directeur général de l’Office de l’eau de La Réunion ;
- Mme Myriane Inimod, directrice par intérim et responsable du Pôle technique territoriale de l’Office de l’eau de Guyane
Table ronde : Jeunes diplômés outre-mer, le défi de l'emploi local
Jeudi 11 mai 2023 : table ronde - Jeunes diplômés outre-mer, le défi de l'emploi local (en commun avec la délégation aux entreprises)
Une table ronde sur l’attractivité, pour les jeunes diplômés, des emplois et des opportunités entrepreneuriales dans les outre-mer, a été organisée, conjointement par les délégations aux outre-mer et aux entreprises, le jeudi 11 mai 2023 de 9 heures à 12 heures.
La première séquence était consacrée à un état des lieux des difficultés rencontrées par les entreprises et les diplômés. La seconde mettait en valeur des initiatives favorisant le retour au pays des jeunes diplômés ultramarins et dressait des perspectives d’évolution en matière de recrutement et de création d’entreprises.
Ces thématiques sont au cœur des travaux respectifs des deux délégations. La délégation aux entreprises a lancé, fin décembre 2022, une mission d’information sur le thème « Formation, compétences et attractivité ». La délégation aux outre-mer a récemment recommandé, dans son rapport sur la continuité territoriale, de « soutenir et amplifier, en partenariat avec les collectivités ultramarines, les dispositifs accompagnant ou encourageant le retour des jeunes actifs sur les territoires et [de] placer cette priorité au cœur de LADOM 2024 ».
Commémoration de l'abolition de l'esclavage
Mercredi 10 mai 2023, le Sénat a accueilli la cérémonie organisée à l'occasion de la commémoration de la 18ème journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions.
La cérémonie s'est tenue autour de la sculpture de Fabrice Hyber, "le cri, l'écrit".
La cérémonie, présidée par Mme Élisabeth Borne, Première ministre, s'est déroulée en présence de M. Gérard Larcher, Président du Sénat, Mme Yaël Braun-Pivet, Présidente de l'Assemblée nationale, et M. Jean-Marc Ayrault, ancien Premier ministre, Président de la Fondation pour la mémoire de l'esclavage (FME).
M. Stéphane Artano, Président de la Délégation sénatoriale aux outre-mer, a accueilli, avec M. Roger Karoutchi, Premier vice-président du Sénat, les autorités composant le comité d’accueil de la Première ministre et du Président du Sénat.
La Délégation aux outre-mer était également représentée à cette commémoration par M. Guillaume Chevrollier, Mme Nassimah Dindar, Mme Jocelyne Guidez, M. Abdallah Hassani, Mme Micheline Jacques, Mme Annick Petrus et Mme Marie-Laure Phinera-Horth.
Table ronde sur les politiques européennes dans les outre-mer
Mercredi 10 mai 2023 : table ronde – politiques européennes dans les outre-mer (en commun avec la commission des affaires européennes)
Les présidents de la commission des affaires européennes, M. Jean-François Rapin, et de la délégation aux outre-mer, M. Stéphane Artano, ont souhaité organiser une réunion conjointe sur l’accompagnement européen des RUP et des PTOM, notamment dans la perspective d’une prochaine révision à mi-parcours du cadre financier pluriannuel de l’Union européenne.
À la veille du Comité interministériel sur les outre-mer (CIOM), cette réunion était l’occasion de faire un point sur l’impact des évolutions européennes à venir en matières réglementaire et budgétaire sur les économies des DOM et des PTOM. Elle abordait la politique de cohésion et certaines politiques sectorielles intéressant les outre-mer (prévention des risques naturels, continuité territoriale, fonds de soutien à l’agriculture POSEI et FEADER…) qui avaient fait l’objet de plusieurs rapports du Sénat.
Rencontre avec les maires d'outre-mer
Lundi 21 novembre 2022
À l'occasion du prochain Congrès des maires et comme l'an passé, la Délégation sénatoriale aux outre-mer a organisé le lundi 21 novembre un après-midi d'échanges avec les maires et élus ultramarins au Palais du Luxembourg.
Rencontre avec les maires et les élus d'outre-mer et célébration des 10 ans de la délégation
Lundi 15 novembre 2021 (après-midi)
Dans le prolongement de la rencontre avec les élus d'outre-mer du 18 novembre 2019, la délégation proposera aux élus d'outre-mer, présents à Paris dans le cadre du Congrès des maires, une manifestation qui coïncidera avec les 10 ans de sa création.
Une première séquence sera dédiée au rappel de sa mission et du bilan de ses activités, une deuxième évoquera ses travaux en cours et une dernière s'inscrira dans la démarche de commémoration du 30ème anniversaire de la disparition de Gaston Monnerville.
Chaque séquence sera suivie d'un moment d'échanges avec les élus d'outre-mer.
Table ronde "Gaston Monnerville - L'héritage"
Jeudi 7 octobre 2021
Dans le cadre de la commémoration du 30ème anniversaire de la disparition de Gaston Monnerville, la Délégation sénatoriale aux outre-mer a organisé une table ronde sur le thème : « Gaston Monnerville – L’héritage ».
Elle a été articulée autour de deux séquences précédées d’une ouverture par M. Gérard Larcher, le Président du Sénat, MM. Stéphane Artano, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer, et Georges Patient en sa qualité de président de la Société des amis de Gaston Monnerville.
La première séquence a évoqué l’homme des territoires et l'homme de loi, la seconde séquence le grand républicain.
Les 12 intervenants étaient des élus, des historiens et des personnalités qui ont côtoyé Gaston Monnerville.
Biodiversités des outre-mer
La délégation a décidé d'organiser, au cours de la période triennale 2017/2020, un cycle de conférences par bassin océanique qui traiterait des enjeux, pour les territoires ultramarins et la planète, de la préservation et de la valorisation de leur exceptionnelle biodiversité.
Ce cycle a été ouvert par une réunion plénière introductive, le jeudi 7 décembre 2017. Il s'est poursuivi par une première conférence, le jeudi 31 mai 2018, sur les biodiversités du bassin de l'océan Pacifique, une deuxième, le jeudi 6 juin 2019, sur les biodiversités de l'océan Atlantique.
La dernière étape, consacrée aux biodiversités de l'océan Indien, aurait dû se tenir en avril 2020.Elle a été reportée au 20 mai 2021.
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