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COMPTES RENDUS DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES


Jeudi 9 octobre 2014

- Présidence de M. Gérard César, président d'âge, puis de M. Jean-Claude Lenoir, président -

Constitution du Bureau

La commission procède à la constitution de son Bureau.

La réunion est ouverte à 10 h 00.

M. Gérard César, président d'âge. - Le privilège de l'âge, qui est un signe de sagesse, me permet aujourd'hui de souhaiter la bienvenue à la fois aux nouveaux sénateurs qui rejoignent la commission des affaires économiques, à ceux qui y sont restés, et à ceux qui font leur retour après avoir dû la quitter en raison de la scission dont est issue notre commission ainsi que celle du développement durable.

L'ordre du jour appelle l'élection d'un président. Y a-t-il des candidatures ?

M. Alain Chatillon. - Je présente, au nom de la majorité sénatoriale, la candidature de M. Jean-Claude Lenoir.

M. Martial Bourquin. - Le groupe socialiste a décidé de ne pas présenter de candidat et, plutôt que de ne pas participer au vote, nous déposerons un bulletin blanc dans l'urne.

M. Gérard César, président d'âge. - Il n'y a donc qu'une seule candidature. J'appelle nos deux plus jeunes collègues, Frédérique Espagnac et Delphine Bataille à venir à mes côtés pour procéder au dépouillement. Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé aux opérations de vote).

M. Gérard César, président d'âge. - Plus personne ne demande à voter ? Le scrutin est clos. Nous allons maintenant procéder au dépouillement.

- Nombre de votants : 39

- Bulletins blancs : 19

- Suffrages exprimés : 20

M. Jean-Claude Lenoir ayant obtenu, par 20 voix et 19 bulletins blancs, la majorité des suffrages exprimés, je le proclame président de la commission des affaires économiques, et lui cède la place à la présidence.

M. Jean-Claude Lenoir, président. - Mes chers collègues, mon premier geste a été d'envoyer un SMS à ma maman qui a 102 ans et s'inquiétait du résultat de cette désignation et c'est avec une certaine émotion que je vous remercie de votre témoignage de confiance.

Je rappelle que 23 membres de notre commission étaient renouvelables et que 13 d'entre eux ont étés réélus avec succès. Pour autant, tous n'ont pas pu nous rejoindre car, parmi les commissions sénatoriales, celle des affaires économiques est la plus demandée, ce qui témoigne de l'intérêt des sujets qu'elle traite et de la qualité de ses travaux. J'ajoute que dès mon arrivée dans cette commission, en 2011, j'avais été frappé par la convivialité qui y règne. Elle doit beaucoup à mes prédécesseurs et je saisis l'occasion pour rendre hommage au président Daniel Raoul, avec qui nous avons entretenu des relations confiantes et marquées par le respect mutuel, dans le prolongement de la présidence de Jean-Paul Emorine ainsi que de Gérard Larcher qui avait occupé cette présidence avant d'être appelé à des responsabilités gouvernementales.

Nous devons à présent procéder à la constitution du bureau de notre commission. Compte tenu de son effectif de 39 membres, et en application de l'article 13 de notre règlement, notre bureau est, en principe, composé, outre du président, de huit vice-présidents et de trois secrétaires, désignés à la proportionnelle des groupes. Mais le nombre des vice-présidents peut être augmenté pour assurer l'attribution d'au moins un poste de président ou vice-président à chacun des groupes politiques. Dans notre cas, il faut désigner 10 vice-présidents.

Les vice-présidents proposés par les groupes sont : Mme Élisabeth Lamure, MM. Gérard César et Alain Chatillon pour le groupe Union pour un mouvement populaire, MM. Martial Bourquin, Yannick Vaugrenard et Mme Delphine Bataille pour le groupe socialiste, M. Daniel Dubois pour le groupe Union des démocrates et indépendants-UC, M. Michel Le Scouarnec pour le groupe Communiste républicain et citoyen, M. Alain Bertrand pour le groupe du Rassemblement démocratique et social européen et M. Joël LABBÉ pour le groupe écologiste.

Le nombre de candidats pour chaque groupe étant égal au nombre de sièges à pourvoir, les vice-présidents sont ainsi désignés.

Les secrétaires proposés par les groupes sont : M. Bruno Sido pour le groupe Union pour un mouvement populaire, M. Marc Daunis pour le groupe socialiste et Mme Valérie Létard pour le groupe Union des démocrates et indépendants-UC.

Le nombre de candidats pour chaque groupe étant égal au nombre de sièges à pourvoir, les secrétaires sont ainsi désignés et le Bureau constitué.

Je félicite les candidats qui viennent d'être désignés et souhaite maintenant vous donner quelques informations sur le calendrier de nos travaux. Tout d'abord, dans un souci de collégialité je vous propose de réunir le Bureau de la commission mercredi 15 octobre 2014 à 8 h 30, afin d'examiner la répartition des avis budgétaires et débattre du programme de travail de la commission. Par ailleurs nous nous réunirons mercredi 14 octobre, à 10 heures pour la désignation de rapporteurs et pour évoquer les textes que nous devrons examiner, dans le prolongement des décisions de la Conférence des Présidents. A ce stade, nous savons que la commission est appelée à émettre un avis sur le projet de loi n° 771 (2013-2014) adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la simplification de la vie des entreprises.

La réunion est levée à 10 h 32.