Jeudi 12 avril 2018
- Présidence de Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques -
La réunion est ouverte à 9 h 30.
Réforme de la politique agricole commune - Examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (publié ultérieurement)
Le compte rendu de cette réunion sera publié ultérieurement.
Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Nomination de rapporteurs
La commission désigne M. Jean-Pierre Moga en qualité de rapporteur sur la proposition de loi de MM. Rémy Pointereau et Martial Bourquin sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs.
La commission désigne Mme Dominique Estrosi Sassone en qualité de rapporteur sur le projet de loi n° 846 (A.N., XVe lég.) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique.
La réunion est close à 11 h 05.