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Les comptes rendus de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer

Semaine du 4 avril 2016

Audition de M. Geoffroy Filoche, de l'Institut de recherche et de développement (IRD) co-auteur du rapport sur les zones de droits d'usage collectifs, concessions et cessions en Guyane française

Semaine du 28 mars 2016

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Perspectives de développement de l'agriculture biologique

Semaine du 21 mars 2016

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition des instituts de recherche en agriculture en zones tropicale et équatoriale
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Syndicat du Sucre de La Réunion
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables aux outre-mer - Filière pêche et aquaculture de Saint-Pierre-et-Miquelon

Semaine du 14 mars 2016

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Contraintes normatives applicables à la filière de la banane

Semaine du 15 février 2016

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition de l'Office de développement de l'économie agricole des DOM

Semaine du 25 janvier 2016

Étude de la problématique des normes dans les outre-mer - Audition de M. Claude Girault, directeur général adjoint des outre-mer, et de Mme Agnès Fontana, sous-directrice des affaires juridiques et institutionnelles de la Direction générale des outre-mer

Semaine du 18 janvier 2016

Étude sur la problématique des titres de propriété, de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer - Audition de M. Christian Belhôte, secrétaire général de la Première présidence de la Cour de cassation
Audition de représentants du ministère de la justice

Semaine du 7 décembre 2015

Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne afférente sur les conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers (problématique des sucres spéciaux)

Semaine du 30 novembre 2015

Étude sur la problématique du titre de propriété, de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer - Audition de M. Ismaël Kordjee, directeur des affaires foncières et du patrimoine (DAFP) du Conseil départemental de Mayotte et de Mme Stéphanie Rière, géomètre-expert de Mayotte Topo, sur la problématique du foncier à Mayotte

Semaine du 23 novembre 2015

Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition MM. Guilhem Brun, sous-directeur Europe à la Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises du Ministère de l'agriculture, Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la Direction générale des outre-mer (DGOM), Jonathan Gindt, chef du secteur RELEX et Sébastien Ditleblanc, adjoint au chef de secteur, au Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers -Audition de Mmes Claire Cheremetinski, sous-directrice de la politique commerciale et de l'investissement, Valérie Liang-Champrenault, chef du bureau Politique agricole commune, et Alexandra Marie, adjointe au chef de bureau, à la Direction générale du trésor
Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition de Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement, et de M. Emmanuel Detter, consultant (EURODOM), de M. Jean-Bernard Gonthier, président de la chambre d'agriculture de La Réunion, et de Mme Sylvie Le Maire, déléguée générale du Syndicat du sucre de La Réunion

Semaine du 2 novembre 2015

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information
Définition d'un programme de travail complémentaire de la délégation