Les comptes rendus de la délégation sénatoriale aux outre-mer

Session 2022-2023

Semaine du 10 juillet 2023

Parentalité dans les outre-mer - Examen du rapport d'information

Semaine du 26 juin 2023

Foncier agricole dans les outre-mer - Réunion d'adoption du rapport d'information

Semaine du 19 juin 2023

Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Semaine du 5 juin 2023

Parentalité dans les outre-mer - Audition des administrations centrales et de la Caisse nationale d'allocations familiales
Foncier agricole dans les outre-mer - Table ronde avec les ministères et l'ONF

Semaine du 29 mai 2023

Foncier agricole dans les outre-mer - Table ronde sur la situation à La Réunion
Foncier agricole dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation en Guadeloupe

Semaine du 22 mai 2023

Foncier agricole dans les outre-mer - Étude sur les aspects notariaux et juridiques
Parentalité dans les outre-mer - Audition d'Unicef France
Parentalité dans les outre-mer - Audition de la Croix-Rouge française
Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de M. Maurice Gironcel, président de l'association Interco' Outre-mer

Semaine du 8 mai 2023

Politiques européennes en outre-mer - Audition des services de la Commission européenne : Mmes Monika Hencsey, directrice budget, communication et affaires générales (Regio A) de la direction générale politique régionale et urbaine, et Catherine Metdepenningen, chef de l'unité des relations avec les pays et territoires d'outre-mer, accompagnée de M. Frédéric Maier, chargé de la coopération, à la direction générale partenariats internationaux (INTPA B3)
Table ronde sur l'attractivité, pour les jeunes diplômés, des emplois et des opportunités entrepreneuriales dans les territoires d'outre-mer
Table ronde sur l'attractivité, pour les jeunes diplômés, des emplois et des opportunités entrepreneuriales dans les outre-mer

Semaine du 1er mai 2023

Audition de M. Stéphane Artano, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les perspectives institutionnelles relatives aux collectivités ultramarines
Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation en Guyane
Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation à Saint-Pierre-et-Miquelon

Semaine du 10 avril 2023

Foncier agricole dans les outre-mer - Table ronde sur la situation en Guyane

Semaine du 3 avril 2023

Parentalité dans les outre-mer - Table ronde sur la situation dans les collectivités du Pacifique
Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de MM. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer et Jacques Andrieu, directeur de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM)

Semaine du 27 mars 2023

Présentation du rapport de Mme Catherine Procaccia, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises
Continuité territoriale - Adoption du rapport d'information

Semaine du 20 mars 2023

Foncier agricole dans les outre-mer - Table ronde sur la situation à Mayotte

Semaine du 13 mars 2023

Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation à Mayotte

Semaine du 6 mars 2023

Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Audition de la direction générale des outre-mer (DGOM), la direction générale de l'aviation civile (DGAC) et du ministère de la santé et de la prévention

Semaine du 27 février 2023

Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSafer)

Semaine du 13 février 2023

Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Audition de MM. Maël Disa, président, Saïd Ahamada, directeur général et Mme Florence Svetecz, secrétaire générale de l'Agence De l'Outre-mer pour la Mobilité (LADOM)

Semaine du 6 février 2023

Table ronde, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les actions de soutien à la parentalité dans les outre-mer
Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Audition de M. Grégory Fourcin, directeur central des lignes maritimes, accompagné de Mme Céline Serres, directrice de cabinet et de M. Cédric Klimcik, chargé des relations institutionnelles du groupe Compagnie maritime d'affrètement - Compagnie générale maritime (CMA CGM)

Semaine du 30 janvier 2023

Continuité territoriale entre l'Hexagone et les outre-mer - Audition thématique centrée sur le bassin de l'océan Pacifique - la Polynésie française
Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer - Table ronde sur le dispositif applicable à la Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
Parentalité dans les outre-mer - Audition de M. Michel Villac, président, Mmes Laurence Rioux, secrétaire générale, et Camille Chaserant, conseillère scientifique du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA), et de M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l'outre-mer auprès de la direction de l'Institut national d'études démographiques (INED)

Semaine du 23 janvier 2023

Continuité territoriale entre l'Hexagone et les outre-mer - Table ronde sur le dispositif applicable à La Réunion et à Mayotte

Semaine du 9 janvier 2023

Continuité territoriale entre l'Hexagone et l'outre-mer : table ronde sur le dispositif applicable à la Corse

Semaine du 5 décembre 2022

Examen en délégation - Adoption du rapport gestion des déchets dans les outre-mer

Semaine du 28 novembre 2022

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Munipoese Muli'aka'aka, président de l'Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna
Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Ary Chalus, président du conseil régional de la Guadeloupe
Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de représentants du bassin de l'océan Atlantique de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM)
Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de représentants des bassins de l'océan Indien et de l'océan Pacifique de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM)

Semaine du 14 novembre 2022

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Serge Letchimy, président de la collectivité territoriale de Martinique

Semaine du 7 novembre 2022

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Guy Losbar, président du conseil départemental de la Guadeloupe

Semaine du 24 octobre 2022

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Gabriel Serville, président de la collectivité territoriale de Guyane
Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Ben Issa Ousseni, président du conseil départemental de Mayotte

Semaine du 17 octobre 2022

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de Monsieur Alex Richards, conseiller spécial de M. Louis Mussington, président du conseil territorial de Saint-Martin
Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Bernard Briand, président du conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon
Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de MM. Édouard Fritch, président de la Polynésie française et Gaston Tong Sang, président de l'Assemblée de la Polynésie française
Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Cyrille Melchior, président du conseil départemental de La Réunion
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur les aspects fiscaux de la gestion des déchets dans les outre-mer

Semaine du 10 octobre 2022

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Xavier Lédée, président de la collectivité de Saint-Barthélemy
Audition de Mme Huguette Bello, présidente du conseil régional de La Réunion, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle outre-mer
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur les aspects sanitaires de la gestion des déchets dans les outre-mer
Suivi de l'étude de la délégation sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer
Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Munipoese Muli'aka'aka, président de l'Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna

Semaine du 3 octobre 2022

Audition de M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

Session 2021-2022

Semaine du 18 juillet 2022

Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde Pacifique
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde Terres australes et antarctiques françaises (TAAF)

Semaine du 11 juillet 2022

Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde Guyane
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde Antilles

Semaine du 4 juillet 2022

Audition dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur les risques naturels dans les outre-mer

Semaine du 27 juin 2022

Réunion conjointe avec l'association des juristes en droit des outre-mer (Ajdom) : « Les outre-mer dans la Constitution »
Table ronde : « La Nouvelle-Calédonie »
Table ronde : « Les collectivités régies par les articles 73 et 74 de la Constitution »

Semaine du 20 juin 2022

Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur la responsabilité élargie des producteurs (REP)

Semaine du 13 juin 2022

Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de M. Jean Hornain, directeur général de Citeo
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de M. Nicolas Garnier, délégué général d'Amorce

Semaine du 30 mai 2022

Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde avec des organisations non gouvernementales
Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde avec des opérateurs économiques

Semaine du 16 mai 2022

Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Audition de la direction générale des outre-mer (DGOM) et de la direction générale de la prévention des risques (DGPR)
Audition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

Semaine du 21 février 2022

Les outre-mer au coeur de la stratégie maritime nationale - Présentation du rapport

Semaine du 24 janvier 2022

Étude de la délégation sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde sur les câbles sous-marins

Semaine du 17 janvier 2022

Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Auditions de MM. Dominique Vienne, président du Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) de La Réunion, co-président du groupe de travail « France maritime » de l'Assemblée des conseils économiques, sociaux et environnementaux régions (CESER) de France et Julien Bluteau, délégué général du CESER de France

Semaine du 10 janvier 2022

Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de MM. Charles Giusti, préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) et de Paco Milhiet, chercheur au Centre de recherche de l'école de l'air (CREA)
Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de M. Élie Tenenbaum, directeur du centre des études de sécurité de l'Institut français des relations internationales (IFRI)

Semaine du 13 décembre 2021

Audition de M. Justin Daniel, professeur de science politique, et de Mme Carine David, professeur de droit public, à l'Université des Antilles, dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur la différenciation outre-mer
Table ronde en commun avec la délégation à la Prospective sur les outre-mer et l'Indopacifique

Semaine du 6 décembre 2021

Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde sur l'exploration et l'exploitation des fonds marins
Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de M. Jean-Louis Fillon, délégué général, Institut français de la mer (IFM)
Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde sur les atouts et les spécificités de la Guyane

Semaine du 29 novembre 2021

Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de MM. Hervé Mariton, président, et Arnaud Busseuil, chargé de mission « Pacifique », de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM)
Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde Europe
Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de M. Grégory Fourcin, vice-président pour l'Amérique latine, les Antilles-Guyane et l'Océanie, accompagné de M. Jacques Gérault, conseiller institutionnel, du groupe Compagnie maritime d'affrètement-Campagne générale maritime (CMA CGM)

Semaine du 22 novembre 2021

Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Table ronde sur les spécificités des ports maritimes ultramarins (grands ports maritimes, ports autonomes et ports d'intérêt national)

Semaine du 15 novembre 2021

Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de M. Frédéric Moncany de Saint-Aignan, président, et de M. Alexandre Luczkiewicz, responsable des relations et des actions outre-mer, du Cluster Maritime Français (CMF)

Semaine du 1er novembre 2021

Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de M. Denis Robin, Secrétariat général de la mer (SGMer)
Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de Mme Sophie Brocas, directrice générale, accompagnée de M. Mikaël Quimbert adjoint à la sous-directrice des politiques publiques et de Mme Camille Goyer, directrice de cabinet, à la direction générale des outre-mer (DGOM)

Semaine du 18 octobre 2021

Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Semaine du 11 octobre 2021

Étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - Audition de MM. Cyrille Poirier-Coutansais, directeur de recherches au Centre d'études stratégiques de la Marine (CESM), Yann Briand, capitaine de vaisseau, membre du cabinet du chef d'état-major de la Marine et Mikaa Mered, secrétaire général de la chaire outre-mer de Sciences Po

Session 2020-2021

Semaine du 5 juillet 2021

Échange de vues sur le programme de travail de la délégation

Semaine du 28 juin 2021

Reconstruire la politique du logement outre-mer - Présentation du rapport

Semaine du 31 mai 2021

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Vaimu'a Muliava, ministre en charge du logement dans le 16e gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Semaine du 24 mai 2021

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Thierry Durnerin, directeur général, Mme Caroline Acosta, chargée de mission Ingénierie territoriale et outre-mer et M. Philippe Clemandot, responsable du département immobilier et développement de la Fédération des entreprises publiques locales (EPL)

Semaine du 3 mai 2021

Table ronde sur la situation du logement en Guyane

Semaine du 12 avril 2021

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement à La Réunion
Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement à Saint-Pierre-et-Miquelon
Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement en Guadeloupe

Semaine du 5 avril 2021

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur l'habitat indigne

Semaine du 29 mars 2021

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur l'habitat innovant

Semaine du 22 mars 2021

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Philippe Estingoy, directeur général, accompagné de M. Aurélien Lopes, responsable du programme inter-outre-mer pour des bâtiments résilients et économes en énergie (OMBREE), de l'Agence qualité construction (AQC), de M. Antoine Desbarrières, directeur de Qualitel et président de Cerqual, accompagné de Mme Lisa Sullerot, directrice des relations institutionnelles et collectivités locales, et de M. Cédric Caillier, responsable de la certification outre-mer
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Jean-Christophe Bouissou, ministre du logement, de l'aménagement et des transports scolaires du gouvernement de la Polynésie française, accompagné de M. Oraihoomana Teururai, délégué à l'habitat et à la ville, et Mme Emmanuelle Thénot, directrice de la délégation à l'habitat et à la ville

Semaine du 15 mars 2021

Table ronde dans le cadre du suivi du rapport d'information de la délégation aux outre-mer sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public
Réunion commune avec la délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale sur l'évolution institutionnelle outre-mer

Semaine du 8 mars 2021

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Nawfal Boutahir, directeur, Valéry Laurent, conseiller du président, et Stéphane Brossard, en charge de l'antenne de La Réunion du Bureau de normalisation des techniques et équipements de la construction de bâtiment (BNTEC)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), et Pascal Berteaud, directeur général, accompagné de Mme Séverine Bes de Berc, directrice déléguée outre-mer, directrice déléguée risques, réduction des nuisances, énergie et de M. Laurent Arnaud, chef du département bâtiments durables, du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de Mme Anne-Sophie Grave, présidente du directoire, M. Philippe Pourcel, directeur général adjoint du réseau outre-mer de CDC Habitat

Semaine du 1er mars 2021

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de Mmes Valérie Mancret-Taylor, directrice générale, et Céline Cassourret, conseillère en stratégies territoriales de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Nicolas Grivel, directeur général, et Benoît Zeller, directeur opérationnel, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Semaine du 15 février 2021

Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement à Mayotte

Semaine du 8 février 2021

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Charles Trottmann, directeur du département des Trois Océans de l'Agence française de développement (AFD), et MM. Hervé Tonnaire, directeur des outre-mer et directeur régional Pacifique, et Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, de la Banque des territoires

Semaine du 1er février 2021

Échange avec M. Stéphane Bijoux, député européen, dans le cadre de la préparation de son rapport sur la stratégie européenne à l'égard des régions ultrapériphériques (RUP)
Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Gérard Terrien, président de la 5e chambre, Francis Saudubray, conseiller maître, rapporteur général chargé de la synthèse sur le logement outre-mer, Denis Berthomier, conseiller maître, contre-rapporteur de ce rapport et Bertrand Beauviche, conseiller référendaire, à la Cour des comptes

Semaine du 25 janvier 2021

Audition de Mmes Emmanuelle Cosse, présidente, Marianne Louis, directrice générale, et M. Mahieddine Hedli, directeur à l'outre-mer, de l'Union sociale de l'habitat (USH)
Audition de MM. Nicolas Bonnet, directeur gouvernance et territoires, et Ibrahima Dia, en charge des outre-mer, d'Action Logement
Audition de M. François Caillé, président, et Mme Sabrina Mathiot, directrice, de l'Union sociale pour l'habitat outre-mer (USHOM)

Semaine du 18 janvier 2021

Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. François Adam, directeur de la Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), ministère de la transition écologique et de Mme Isabelle Richard, sous-directrice des politiques publiques à la Direction générale des outre-mer (DGOM), ministère des outre-mer

Semaine du 11 janvier 2021

Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Semaine du 7 décembre 2020

Réunion de programmation de la délégation
Audition de M. Jean-Pierre Philibert, président, de la Fédération des entreprises des outre-mer (FEDOM)

Semaine du 30 novembre 2020

Constitution du Bureau de la délégation

Session 2019-2020

Semaine du 20 juillet 2020

Table ronde - La différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le « sur-mesure » ?

Semaine du 13 juillet 2020

Les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Présentation du rapport
Bilan d'activité de la délégation

Semaine du 6 juillet 2020

Urgence économique en outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Présentation du rapport

Semaine du 29 juin 2020

Présentation des conclusions communiquées par le président Michel Magras au groupe de travail sur la décentralisation à la suite de ses échanges avec les présidents des départements, des régions et des collectivités d'outre-mer et du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Semaine du 22 juin 2020

Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Table ronde sur le tourisme

Semaine du 15 juin 2020

Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Table ronde sur les données statistiques et perspectives économiques

Semaine du 8 juin 2020

Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Ary Chalus, président du conseil régional de la Guadeloupe
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec Mme Josette Borel-Lincertin, présidente du conseil départemental de la Guadeloupe
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Alfred Marie-Jeanne, président du conseil exécutif de la collectivité territoriale de la Martinique
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Table ronde sur le numérique
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec MM. Jean-Paul Virapoullé, vice-président du conseil régional de La Réunion, et Jack Gauthier, conseiller régional de La Réunion
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Daniel Gibbs, président de la collectivité de Saint-Martin, et M. Guillaume Arnell, sénateur de Saint-Martin
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Stéphane Lenormand, président de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Claude Lise, président de l'assemblée de la collectivité territoriale de Martinique

Semaine du 1er juin 2020

Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Atoloto Kolokilagi, président de l'assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Table ronde sur l'agriculture et la pêche
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Rodolphe Alexandre, président de la collectivité de Guyane
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Édouard Fritch, président du gouvernement de la Polynésie française

Semaine du 25 mai 2020

Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Thierry Santa, président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Semaine du 18 mai 2020

Urgence économique dans les outre-mer - Table ronde sur le transport aérien
Étude sur l'urgence économique en outre-mer - Audition de MM. Frédéric Lavenir, président et Matthieu Barrier, directeur adjoint du réseau de l'Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE)

Semaine du 11 mai 2020

Audition, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences intrafamiliales
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Semaine du 4 mai 2020

Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de M. Hervé Tonnaire, directeur des outre-mer, directeur régional Pacifique et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles du groupe Caisse des dépôts et consignations(CDC)
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de Dominique Caignart, directeur des réseaux Île-de-France et outre-mer, Bpifrance

Semaine du 27 avril 2020

Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de M. Bertrand Willocquet, directeur du département des Trois Océans de l'Agence française de développement (AFD)

Semaine du 20 avril 2020

Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de Mme Carine Sinaï-Bossou, présidente de l'Association des Chambres de commerce et d'industrie des outre-mer (ACCIOM)

Semaine du 13 avril 2020

Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de M. Jean-Pierre Philibert, président de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM)

Semaine du 2 mars 2020

Étude sur les enjeux financiers et fiscaux en 2020 pour les outre-mer - Audition de M. Thierry Santa, président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, de M. Cédric Chan Yone, directeur de cabinet et de Mme Brigid Morel, conseillère auprès du président du gouvernement

Semaine du 24 février 2020

Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de M. Emmanuel Berthier, directeur général des outre-mer (DGOM)
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Guy Losbar, premier vice-président du conseil régional de la Guadeloupe, président de la commission ad hoc octroi de mer, et Jean-Louis Boucard, directeur général des services (en visioconférence), et de MM. Denis Céleste, directeur général adjoint des services, en charge du développement économique, et Fritz Jalet, directeur de la fiscalité

Semaine du 17 février 2020

Étude de la délégation sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de M. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer

Semaine du 3 février 2020

Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Jean-Pierre Philibert, président de la FEDOM et Laurent Renouf, directeur des affaires économiques et fiscales, Mmes Justine Bertheau, chargée de mission Pacifique et Mélinda Jerco, chargée de mission Antilles Guyane, Saint-Pierre-et-Miquelon à la Fédération des entreprises des outre-mer (FEDOM)
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition en visioconférence de MM. Olivier Rivière, premier vice-président du conseil régional de La Réunion, et Patrick Guillaumin, directeur général adjoint des affaires européennes, des fonds structurels et de l'expérimentation de la région

Semaine du 27 janvier 2020

Audition de MM. Benoît Lombrière, délégué général adjoint, Emmanuel Detter, consultant senior, Thomas Ledwige, consultant, Eurodom

Semaine du 20 janvier 2020

Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent, Timothée Truelle, conseiller pêche, outre-mer et politique maritime intégrée (pêche et questions outre-mer), Mme Marjorie Thomas, conseillère ACP, M. Florent Guérin, adjoint à la politique régionale de cohésion pour les RUP à la Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Entretien avec M. Younous Omarjee, président de la commission du développement régional au Parlement européen
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Entretien avec Mme Carole Mancel-Blanchard, conseillère au cabinet de Mme Élisa Ferreira, Commissaire européenne à la cohésion et aux réformes
Enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Entretien avec Mmes Alenka Kampl, chef d'unité Support structurel Atlantique, mer du Nord, Baltique et régions ultrapériphériques, Céline Frank, chargée de mission à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche (DG Mare), et Katalin Fokas, unité « programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité » (Poséi) et M. Christophe Cazanave Pin, responsable des programmes « Belgique, France, Luxembourg, Pays-Bas » à la direction générale de l'agriculture et du développement rural (DG Agri), unité « France »

Semaine du 13 janvier 2020

Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Jérôme Brouillet et Salvatore Serravalle, secrétaires généraux adjoints des affaires européennes

Semaine du 9 décembre 2019

Audition de Mmes Stéphanie Condon, directrice scientifique, et Sandrine Dauphin, directrice de projet, sur les premiers résultats de Virage dans les Outre-mer en Guadeloupe et en Martinique

Semaine du 18 novembre 2019

Rencontre avec les élus locaux d'outre-mer : présentation des conclusions et recommandations sur les deux volets de l'étude relative aux risques naturels majeurs
Rencontre avec les élus locaux d'outre-mer : échanges, en présence de M. Gérard Larcher, Président du Sénat
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

Semaine du 14 octobre 2019

Programmation des travaux
Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Session 2018-2019

Semaine du 30 septembre 2019

Réunion de programmation des travaux de la délégation pour l'année 2019-2020
Audition de Mme Michaëla Rusnac, Haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des outre-mer, chargée du groupe de travail outre-mer constitué en vue du Grenelle des violences conjugales

Semaine du 23 septembre 2019

Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de M. Bertrand Willocquet, directeur du département « Trois Océans » de l'Agence française de développement (AFD)

Semaine du 1er juillet 2019

Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Audition de M. Frédéric Mortier, délégué interministériel aux risques majeurs outre-mer auprès du ministre de la transition écologique et solidaire
Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mmes Sandrine Dauphin, responsable scientifique, et Justine Dupuis, chargée d'études à l'INED, sur les premiers résultats de l'enquête Virage Dom à La Réunion
Table ronde sur les sargasses - MM. Laurent Bergeot, chef du service de la recherche au Commissariat général au développement durable (CGDD), au ministère de la transition écologique et solidaire ; et Guy Fabre, directeur exécutif adjoint des territoires de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ; Mme Valérie Pernelet-Joly, chef de l'unité d'évaluation des risques liés à l'air au sein de la direction de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation (ANSES) ; MM. Frédéric Mortier, délégué interministériel aux risques majeurs outre-mer auprès du ministre de la transition écologique et solidaire ; et Dominique Théophile, sénateur de la Guadeloupe

Semaine du 24 juin 2019

Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de Mme Virginie Duvat, professeure de géographie à l'Université de La Rochelle, MM. Raphaël Billé, coordonnateur, Jean-Baptiste Marre, coordonnateur adjoint du projet RESCCUE (Résilience des écosystèmes et des sociétés face au changement climatique), et Olivier Auguin, conseiller en planification, au secrétariat de la Communauté du Pacifique (CPS)

Semaine du 17 juin 2019

Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de MM. Edouard Fritch, président de la Polynésie française, Gaston Tong Sang, président de l'Assemblée de la Polynésie française, et Tearii Alpha, ministre de l'économie verte et du domaine, en charge des mines et de la recherche du gouvernement de la Polynésie française

Semaine du 20 mai 2019

Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de M. Jean-Marc Mompelat, directeur adjoint et délégué outre-mer, accompagné de MM. Nicolas Taillefer, chef du service Risques sismiques et volcaniques, et Goneri Le Cozannet, expert changement climatique, direction des risques et prévention, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Semaine du 13 mai 2019

Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Table ronde sur la problématique assurantielle : M. Stéphane Pénet, directeur du pôle assurances de dommages et de responsabilité de la Fédération française de l'assurance (FFA) ; Mme Gorette Plana, directrice d'Allianz outre-mer ; MM. Emmanuel Gombault, directeur technique incendie, accidents et risques divers (IARD) outre-mer, Allianz ; Jean-Louis Charluteau, directeur de la réassurance et des risques naturels, pilotage des projets techniques, Generali ; Franck Offredi, directeur des assurances ; et Pierre Lacoste, directeur de la réassurance, Groupama
Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général, accompagné de Mmes Anne Chanal, chef du service vulnérabilité et gestion de crise, et Cécile Martin, directrice de la programmation, du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, (Cerema)
Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de M. François Adam, directeur, Mmes Marie-Christine Roger, chargée de mission outre-mer, et Géraldine Sanaur, adjointe au chef du bureau de la réhabilitation du parc d'évaluation économique et outre-mer, direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), ministère de la transition écologique et solidaire

Semaine du 8 avril 2019

Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information
Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de MM. Charles Giusti, adjoint au directeur général des outre-mer, et Alexis Bevillard, directeur de cabinet du directeur général des outre-mer, ministère des outre-mer
Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de Mme Valérie Denux, directrice générale de l'Agence de santé (ARS) de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy, et du professeur Louis Jehel, chef de pôle adjoint du CHU de Martinique et vice-président de l'Université des Antilles, pôle Martinique

Semaine du 4 avril 2019

Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de Mme Stéphanie Defossez, maître de conférences en géographie à l'Université Paul-Valéry de Montpellier
Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de MM. Frédéric Pichonnat, directeur outre-mer, et Jean Fabre-Mons, chargé de mission auprès du directeur général et responsable des relations institutionnelles, de la Croix-Rouge française

Semaine du 25 mars 2019

Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Wallès Kotra, directeur exécutif en charge de l'outre-mer à France Télévisions

Semaine du 11 mars 2019

Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Table ronde avec les directrices et les directeurs des stations La 1ère du groupe France Télévisions

Semaine du 4 mars 2019

Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Bertrand Delais, président de La chaîne parlementaire Assemblée nationale (LCP AN)

Semaine du 11 février 2019

Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Emmanuel Kessler, président de Public Sénat
Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Audition de MM. Laurent Montador, directeur général adjoint, Antoine Quantin, directeur des réassurances et des fonds publics, et Thierry Cohignac, directeur adjoint des réassurances et des fonds publics, de la Caisse centrale de réassurance (CCR)

Semaine du 4 février 2019

Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de Mme Yolaine Poletti-Duflo, directrice de la station Martinique La 1ère
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Table ronde sur la production audiovisuelle outre-mer
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition des représentants du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)

Semaine du 28 janvier 2019

Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Gérald Prufer, directeur de la station Polynésie La 1ère
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Gora Patel, directeur de la chaîne Réunion La 1ère

Semaine du 21 janvier 2019

Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Déplacement au siège du pôle outre-mer de France Télévisions
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions

Semaine du 14 janvier 2019

Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

Semaine du 12 novembre 2018

Risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet 2) - Visioconférence de M. Philippe Gustin, préfet de la région Guadeloupe, représentant de l'État dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, et délégué interministériel à la reconstruction des îles de Saint-Barthélemy et Saint-Martin

Semaine du 22 octobre 2018

Réunion de programmation pour la session 2018-2019

Session 2017-2018

Semaine du 23 juillet 2018

Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

Semaine du 2 juillet 2018

Avenir de la chaîne France Ô - Audition de Mme Isabelle Giordano et de M. Frédéric Lenica, membres de la commission de concertation sur la réforme de l'audiovisuel public
Avenir de la chaîne France Ô - Audition de M. Walles Kotra, directeur exécutif en charge de l'outre-mer à France Télévisions
Avenir de la chaîne France Ô - Audition des représentants du collectif « Sauvons France Ô »

Semaine du 18 juin 2018

Financement du programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité (POSEI) - Audition des représentants des filières agricoles des régions ultrapériphériques françaises

Semaine du 4 juin 2018

Jeunesse des outre-mer et le sport - Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Semaine du 28 mai 2018

Risques naturels majeurs en outre-mer - Visioconférence avec Mayotte

Semaine du 21 mai 2018

Jeunesse des outre-mer et le sport - Audition de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
La jeunesse des outre-mer et le sport - stratégies outre-mer du mouvement sportif national
Jeunesse des outre-mer et le sport - Visioconférence avec les acteurs en charge du sport de Mayotte
Jeunesse des outre-mer et le sport - Audition sur la diplomatie du sport et le rayonnement des territoires

Semaine du 9 avril 2018

Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Visioconférence avec la Guyane
Risques naturels majeurs - Audition des acteurs du numérique
Risques naturels majeurs - Audition des acteurs humanitaires

Semaine du 2 avril 2018

Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Visioconférence avec la Nouvelle-Calédonie

Semaine du 26 mars 2018

Jeunesse des outre-mer et le sport - Visioconférence avec les îles Wallis et Futuna
Jeunesse des outre-mer et sport - Visioconférence avec Saint-Pierre-et-Miquelon

Semaine du 19 mars 2018

Jeunesse des outre-mer et le sport - Visioconférence avec la Polynésie française
Jeunesse des outre-mer et le sport - Visioconférence avec la Nouvelle-Calédonie

Semaine du 12 mars 2018

Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Visioconférence avec Wallis-et-Futuna
Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Communication gouvernementale
Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Mission d'information du service public
Risques naturels majeurs en outre-mer - Visioconférence avec La Réunion

Semaine du 5 mars 2018

Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Audition des opérateurs de réseaux
Risques naturels majeurs - Visioconférence avec la Polynésie française
Risques naturels majeurs en outre-mer - Visite de Météo France
Risques naturels majeurs en outre-mer - Visite du Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations outre-mer et de la direction générale de la prévention des risques naturels majeurs dans les outre-mer

Semaine du 19 février 2018

Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Visite du siège de Météo France à Saint-Mandé
Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Audition des représentants des forces armées
Risques naturels majeurs en outre-mer - Visioconférence avec Saint-Pierre-et-Miquelon

Semaine du 12 février 2018

Audition de M. Dominique Rivière, Mmes Ernestine Ronai et Mme Raphaëlle Manière

Semaine du 5 février 2018

Audition de M. Jean-Marc Mormeck, Délégué interministériel pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer

Semaine du 29 janvier 2018

Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Déplacement au Bureau de recherches géologiques et minières à Orléans
Communication du président de la délégation
Risques naturels majeurs dans les outre-mer - audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Risques naturels majeurs dans les outre-mer - audition de M. Jacques Witkowski, préfet, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC)
Jeunesse des outre-mer et le sport - Visioconférence avec les élus locaux de La Réunion en charge du sport
Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ancien Premier ministre, président de la mission de la mémoire de l'esclavage, des traites et de leurs abolitions
Jeunesse des outre-mer et le sport - Visite de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP)

Semaine du 22 janvier 2018

Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la jeunesse des outre-mer et le sport

Semaine du 20 novembre 2017

Finalisation du programme de travail de la délégation
Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer

Semaine du 6 novembre 2017

Constitution du Bureau de la délégation
Désignation des rapporteurs
Poursuite de la programmation des travaux

Session 2016-2017

Semaine du 3 juillet 2017

Foncier dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information
Bilan d'activité de la délégation

Semaine du 26 juin 2017

Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

Semaine du 6 février 2017

Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - table ronde

Semaine du 30 janvier 2017

Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de la Guadeloupe
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de la Guadeloupe
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de la Polynésie française
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de la Polynésie française
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de Mayotte
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de Mayotte
Foncier dans les outre-mer - Audition de M. Alain Rousseau, directeur général des outre-mer (DGOM)

Semaine du 9 janvier 2017

Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Martinique
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Guyane

Semaine du 21 novembre 2016

Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition de la direction des territoires, de l'alimentation et de la mer (DTAM) et de la Fédération des entrepreneurs et artisans du bâtiment et des travaux publics de Saint-Pierre-et-Miquelon
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Guyane
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec La Réunion

Semaine du 14 novembre 2016

Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et de l'Association française de normalisation (AFNOR Normalisation)

Semaine du 31 octobre 2016

Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition de représentants de grandes entreprises du bâtiment

Semaine du 24 octobre 2016

Foncier dans les outre-mer - Audition de M. Laurent Girometti, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et au ministère du logement et de l'habitat durable et de M. Alain Joly, délégué ministériel aux outre-mer au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Semaine du 17 octobre 2016

Examen de la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques

Semaine du 10 octobre 2016

Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - audition de la Fédération des entreprises d'outre-mer (Fedom)
Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - audition de la Fédération française du bâtiment (FFB)

Session 2015-2016

Semaine du 4 juillet 2016

Désignation de rapporteurs
Normes sanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Examen du rapport d'information

Semaine du 20 juin 2016

Problématique des titres de propriété dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

Semaine du 30 mai 2016

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et de la Direction Générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des Fraudes (DGCCRF)

Semaine du 23 mai 2016

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES)

Semaine du 9 mai 2016

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition des services du Gouvernement en charge de l'agriculture et de la sécurité alimentaire, de la chambre d'agriculture et de l'établissement de régulation des prix agricoles (ERPA), de Nouvelle-Calédonie
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition des représentants de la Commission européenne
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition du Réseau d'innovation et de transfert agricole (RITA) et d'associations de producteurs de Guadeloupe

Semaine du 25 avril 2016

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de ECOCERT France

Semaine du 4 avril 2016

Audition de M. Geoffroy Filoche, de l'Institut de recherche et de développement (IRD) co-auteur du rapport sur les zones de droits d'usage collectifs, concessions et cessions en Guyane française

Semaine du 28 mars 2016

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Perspectives de développement de l'agriculture biologique

Semaine du 21 mars 2016

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition des instituts de recherche en agriculture en zones tropicale et équatoriale
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Syndicat du Sucre de La Réunion
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables aux outre-mer - Filière pêche et aquaculture de Saint-Pierre-et-Miquelon

Semaine du 14 mars 2016

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Contraintes normatives applicables à la filière de la banane

Semaine du 15 février 2016

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition de l'Office de développement de l'économie agricole des DOM

Semaine du 25 janvier 2016

Étude de la problématique des normes dans les outre-mer - Audition de M. Claude Girault, directeur général adjoint des outre-mer, et de Mme Agnès Fontana, sous-directrice des affaires juridiques et institutionnelles de la Direction générale des outre-mer

Semaine du 18 janvier 2016

Étude sur la problématique des titres de propriété, de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer - Audition de M. Christian Belhôte, secrétaire général de la Première présidence de la Cour de cassation
Audition de représentants du ministère de la justice

Semaine du 7 décembre 2015

Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne afférente sur les conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers (problématique des sucres spéciaux)

Semaine du 30 novembre 2015

Étude sur la problématique du titre de propriété, de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer - Audition de M. Ismaël Kordjee, directeur des affaires foncières et du patrimoine (DAFP) du Conseil départemental de Mayotte et de Mme Stéphanie Rière, géomètre-expert de Mayotte Topo, sur la problématique du foncier à Mayotte

Semaine du 23 novembre 2015

Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition MM. Guilhem Brun, sous-directeur Europe à la Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises du Ministère de l'agriculture, Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la Direction générale des outre-mer (DGOM), Jonathan Gindt, chef du secteur RELEX et Sébastien Ditleblanc, adjoint au chef de secteur, au Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers -Audition de Mmes Claire Cheremetinski, sous-directrice de la politique commerciale et de l'investissement, Valérie Liang-Champrenault, chef du bureau Politique agricole commune, et Alexandra Marie, adjointe au chef de bureau, à la Direction générale du trésor
Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition de Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement, et de M. Emmanuel Detter, consultant (EURODOM), de M. Jean-Bernard Gonthier, président de la chambre d'agriculture de La Réunion, et de Mme Sylvie Le Maire, déléguée générale du Syndicat du sucre de La Réunion

Semaine du 2 novembre 2015

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information
Définition d'un programme de travail complémentaire de la délégation

Session 2014-2015

Semaine du 28 septembre 2015

Désignation d'un nouveau rapporteur sur les questions foncières

Semaine du 15 juin 2015

Nomination de rapporteurs
Présentation du rapport d'information sur la gestion du domaine foncier de l'État en outre-mer

Semaine du 8 juin 2015

Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique
Première table ronde : Panorama des biodiversités ultramarines et évaluation de l'impact climatique
Deuxième table ronde : Quelles politiques publiques mettre en oeuvre pour préserver la biodiversité ultramarine ?

Semaine du 6 avril 2015

Gestion du domaine de l'État - Audition de MM. Dominique Sorain, préfet de La Réunion, Louis-Olivier Roussel, directeur-adjoint de la DEAL, et Marc Van-Belle, directeur du pôle gestion de la DRFiP
Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les questions européennes

Semaine du 9 mars 2015

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale à la direction générale des finances publiques, accompagné de M. Étienne Lepage, chef du bureau du cadastre
Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Sabine Baïetto-Beysson du Conseil général de l'environnement et du développement durable et de Mme Noémie Angel de l'Inspection générale de l'administration
Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Jean-Marc Michel, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature au ministère de l'écologie et du développement durable, accompagné de M. Alby Schmitt, Mme Hélène Montelly et M. Jan Niebudek

Semaine du 19 janvier 2015

Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Odile Gauthier, directrice du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (« Conservatoire du littoral »), accompagnée de M. Alain Brondeau, délégué outre-mer
Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Nathalie Morin, responsable du service France Domaine
Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Caroline Chamard-Heim, professeur des universités en droit public

Semaine du 12 janvier 2015

Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane

Semaine du 8 décembre 2014

Définition du programme de travail de la délégation

Semaine du 24 novembre 2014

Audition de M. Philippe Ruelle, directeur général de l'Union des groupements de producteurs de bananes de Guadeloupe et Martinique (UGPBAN), de Mme Sylvie Lemaire, déléguée générale du Syndicat du sucre de La Réunion, et de M. Benoît Lombrière, délégué général adjoint d'Eurodom, accompagné de Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement, et de M. Emmanuel Detter, consultant
Audition de M. Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la sous-direction des politiques publiques, direction générale des outre-mer, et de M. Grégoire Cayé, chargé de mission
Audition de Mme Anne-Brigitte Masson, chef du bureau Politique agricole extérieure, commerce et développement - Direction générale du Trésor
Audition de Mme Isabelle Chmitelin, directrice de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM) et de M. Denis Loeillet, responsable de l'Observatoire des marchés du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)

Semaine du 17 novembre 2014

Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer

Session 2013-2014

Semaine du 7 juillet 2014

Examen en délégation du rapport sur les niveaux de vie dans les outre-mer

Semaine du 23 juin 2014

Point sur les activités de la délégation
La situation et la réforme universitaire aux Antilles et en Guyane - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche
Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

Semaine du 14 avril 2014

Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane, par Mme Dominique Gillot et M. Michel Magras, co-rapporteurs (réunion conjointe avec la commission de la culture, de l'éduction et de la communication)

Semaine du 7 avril 2014

Nomination d'un nouveau membre du bureau
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Examen du rapport d'information

Semaine du 3 février 2014

Thématique : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Michel Aymeric, secrétaire général de la mer
Thématique : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Gérard Grignon, président de la délégation à l'outre-mer du Conseil économique, social et environnemental
Thématique : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État, président du groupe de travail sur la réforme du code minier
Audition de M. Patrick Lebreton, parlementaire en mission auprès de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur son rapport visant à identifier les moyens de mieux faire profiter les ressortissants ultramarins des emplois créés dans leurs territoires (secteur public et secteur privé)

Semaine du 11 novembre 2013

Questions diverses
Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Session 2012-2013

Semaine du 24 juin 2013

Audition de M. Serge Letchimy, parlementaire en mission auprès du ministre des Outre-mer, sur l'article 349 du traité de Lisbonne (mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques)

Semaine du 3 juin 2013

Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail

Semaine du 1er avril 2013

Audition de M. Dominique Baudis, Défenseur des droits

Semaine du 25 mars 2013

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Présentation par M. Jean-Étienne Antoinette d'une étude de législation comparée sur les ressources minérales marine profondes
Renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des DOM - Examen de la proposition de résolution européenne sur le renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des DOM
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Jean-Louis Schilansky, président de l'Union française des industries pétrolières
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Olivier Appert, président de l'Institut français du pétrole et des énergies nouvelles et de M. Honoré Le Leuch, conseiller auprès du président
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de Mme Marie-Anne Besançon, directeur juridique de Total Exploration & Production, et de M. François Tribot-Laspiere, adjoint au directeur des affaires institutionnelles Total

Semaine du 18 mars 2013

Désignation de membres de la délégation devant participer au groupe de travail commun avec la commission des affaires économiques sur l'impact de la défiscalisation sur les économies ultramarines
Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les questions de l'octroi de mer, de la fiscalité du rhum et de la défiscalisation

Semaine du 25 février 2013

Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de Mme Isabelle Chmitelin, directrice de l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM) et de M. Tanneguy Bruté de Rémur, chef du service « Grandes cultures »
Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de M. Alain Joly, Chef de la mission de liaison et de coordination pour l'outre-mer au Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de M. Hervé Damoiseau, président, M. Jean-Claude Cantorné, vice-président, M. Luc Domergue, conseil du CIRT-DOM, M. Gérard Bally, délégué général d'Eurodom
Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de M. Arnaud Martrenchar, chef du département des politiques agricoles rurales et maritimes du service des politiques publiques de la Délégation générale à l'outre-mer (DéGéOM)
Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel dans les DOM - Audition de M. Galdéric Sabatier, chef du bureau des contributions indirectes, Direction générale des douanes et droits indirects, et de M. Guillaume Appéré, chef du bureau de coordination des projets de textes législatifs et réglementaires de nature fiscale et des relations avec le Parlement
Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de M. Jean-Bernard Derly (Guadeloupe), de M. Jérôme Isautier (La Réunion), de Mme Claudine Neisson-Vernant (Martinique) et de M. Ernest Prévot (Guyane), dirigeants de distilleries indépendantes
Échange de vues sur le programme de la délégation

Semaine du 14 janvier 2013

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Denez L'Hostis, pilote de la mission « mer et littoral » de France Nature Environnement et administrateur de l'Agence des aires marines protégées
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition du général Pierre Chavancy, chef de la division emploi à l'État-major des armées et de M. Axel Moracchini, officier traitant « forces de souveraineté »
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Marc Rohfritsch, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau des matériaux du futur et des nouveaux procédés de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Présentation par MM. Jean-Étienne Antoinette et Georges Patient, Sénateurs de la Guyane, d'une étude de législation comparée sur les régimes applicables en matière d'exploration et d'exploitation pétrolières offshore
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Patrick Romeo, président de Shell France

Semaine du 3 décembre 2012

Audition de Mme Sophie Élizéon, délégué interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer

Semaine du 12 novembre 2012

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition de M. Vincent Bouvier, délégué général à l'outre-mer, accompagné de Mme Marie-Pierre Campo
Audition de M. Michel Paillard, département des énergies renouvelables marines, Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Audition de M. Vincent Trelut, directeur du développement ERAMET, accompagné de M. Alexandre Vié
Audition de M. Bruno Martel-Jantin, adjoint au chef du service Ressources minérales, Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Audition de M. Jacques Peythieu, vice-président Stratégie et Développement, AREVA Mines, accompagné de MM. Guillaume Renaud et Christian Polak
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition de M. Rémi Galin, chef du bureau des ressources minérales, et de Mme Odile Gauthier, directrice de l'eau et de la biodiversité, Ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition de M. Damien Siess, directeur-adjoint, Direction productions et énergies durables, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Visio-conférence avec M. Temauri Foster, ministre des ressources marines du gouvernement de la Polynésie française, et M. Jacky Bryant, ministre de l'environnement et des mines du gouvernement de la Polynésie française
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Yves Fouquet, spécialiste des ressources minérales marines profondes à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition de M. Julien Denègre, Business development manager, Département Mines, Métaux, Défense nucléaire, TECHNIP

Semaine du 29 octobre 2012

Examen de la proposition de résolution européenne relative aux perspectives européennes pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020

Semaine du 8 octobre 2012

La vie chère outre-mer : une fatalité ? Thème des auditions : La question du niveau de vie dans les outre-mer - Audition de MM. Fabrice Lenglart, directeur des statistiques démographiques et sociales à l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et Philippe La Cognata, directeur de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM) et de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)La stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Audition de M. Younous Omarjee, député européen
Audition de M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l'outre-mer à l'Institut national des études démographiques (INED)
La vie chère outre-mer : une fatalité ? Thème des auditions : La question du niveau de vie dans les outre-mer - Audition de M. Patrick Doutreligne, délégué général de la Fondation Abbé Pierre
Audition de Mme Fabienne Chol, directrice générale de l'Institut national de la consommation (INC)
Audition de M. Vincent Bouvier, délégué général à l'outre-mer, accompagné de MM. Marc Del Grande et Ibrahim Moussonni
Audition de M. Patrice Tirolien, député européen

Session 2011-2012

Semaine du 9 juillet 2012

Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer
Désignation de rapporteurs
Programme des travaux de la délégation

Semaine du 28 mai 2012

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? :
- Audition de Mme Nathalie Bassaler, conseil scientifique en prospective auprès du Centre d'analyse stratégique (CAS)
- Audition de Mme Anne Duthilleul, chargée par le Gouvernement d'une mission sur l'avenir de l'industrie pétrolière au large de la Guyane
- Audition de M. Sylvain de Mullenheim, directeur des Affaires publiques et chef de cabinet du Président-directeur général du groupe DCNS (énergies marines)
- Audition de M. François Bersani, Président de la section régulations et ressources du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Présentation de la proposition de résolution européenne sur la pêche
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition M. Patrick Roméo, président de Shell France

Semaine du 16 avril 2012

Audition des présidents des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins des départements d'outre-mer

Semaine du 2 avril 2012

La vie chère outre-mer : une fatalité ?
- Audition de M. Henri Havard, sous-directeur des droits indirects, et de Mme Sandrine Le Gall, chef du bureau « fiscalité, transports et politiques fiscales communautaires » à la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI)
- Audition de MM. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD), et Claude Risac, directeur des relations extérieures du groupe Casino
- Audition de M. Cédric Musso, directeur des relations institutionnelles de l'UFC-Que Choisir
- Audition de Mme Anne Bolliet, inspectrice générale des finances
- Audition de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la Concurrence
- Audition de M. Pascal Ferey, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?
- Audition de M. Jean-Yves Perrot, président-directeur général de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de l'Amiral Rogel, Chef d'état major de la Marine
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition du Contre-amiral Chevallereau, secrétaire général adjoint de la mer
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche - Audition de Mlle Émilie Gélard, juriste, chargée de mission au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)

Semaine du 26 mars 2012

L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche: - Audition de MM. Philippe Lemercier, délégué général, et Alain Biseau, responsable des expertises halieutiques, de l'IFREMER (Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer)
- Audition de M. Mikael Quimbert, conseiller technique, chargé de la pêche, de l'aquaculture et de l'outre-mer au ministère de l'agriculture, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
- Audition de Mme Joëlle Prévot-Madère, vice-présidente de la délégation à l'outre-mer du Conseil économique, social et environnemental, rapporteure de la section de l'agriculture sur la réforme de la politique commune de la pêche
La vie chère outre-mer : une fatalité ?: - Audition de M. Patrick Besse, directeur de l'IEDOM-IEOM, et de M. Fabrice Lenglart, directeur des statistiques démographiques et sociales à l'INSEE
- Audition de M. Stanislas Martin, chef du service de la protection des consommateurs et de la régulation des marchés à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
- Audition de MM. Alain Vienney, délégué général de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), et Didier Payen, président de l'Association des moyennes et petites industries de la Guadeloupe
- Audition de M. Thierry Saniez, délégué général de l'association Consommation Logement Cadre de Vie (CLCV)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Élie Jarmache, juriste, chargé de mission « Droit de la mer » auprès du Secrétaire général de la Mer, chef de la délégation française auprès de la commission des limites du plateau continental de l'ONU

Semaine du 20 février 2012

Programme de travail

Semaine du 9 janvier 2012

Programme de travail - Echange de vues

Semaine du 5 décembre 2011

Constitution du Bureau