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Compte rendu analytique officiel du 7 octobre 2008

Rappel au Règlement

M. Jean-Pierre Bel. - Nous avons eu, monsieur le Président, ces derniers jours, des échanges républicains, cordiaux, qui se veulent empreints de loyauté et de confiance dans l'avenir. Après la réforme de nos institutions et les engagements pris notamment par le Président de la République, le Sénat a été renouvelé et vous a porté à sa présidence. Nous avons entendu votre volonté de transparence et votre souhait que la démocratie ne soit pas un vain mot dans cette assemblée.

Respecter l'opposition, ce n'est pas seulement lui attribuer des faveurs, c'est reconnaître son existence et ses droits. A plusieurs reprises, le Président de la République s'est engagé à ce qu'une présidence de commission revienne à l'opposition, citant particulièrement celle de la commission des finances. Vous avez-vous-même, en septembre dernier, assuré que vous n'étiez pas fermé à cette idée.

Je fais en conséquence appel à la majorité sénatoriale. Elle a un rendez-vous, demain, avec la démocratie, elle n'a pas le droit de le manquer. Notre assemblée compte six commissions permanentes, davantage peut-être demain, sans oublier d'autres organismes importants. Je m'adresse ici à tous ceux qui veulent que le Sénat change. Sachez, monsieur le Président, que vous pouvez compter sur le groupe socialiste à chaque fois que vous plaiderez pour plus de clarté, plus de transparence, de modernité et de démocratie. Nous comptons sur vous pour que les mots, demain, soient traduits en actes. (Applaudissements sur les bancs socialistes et plusieurs bancs du groupe CRC)

M. le président. - Je partage nombre de vos propos. Vous me donnerez acte que la composition des instances de direction du Sénat fait mieux que tirer les conséquences du dernier renouvellement de notre assemblée -vous savez la part que j'y ai prise. Je suis sûr que la composition des bureaux des commissions témoignera également de cet esprit d'ouverture. Je pense aussi à ce qu'il adviendra dans les délégations et autres organismes où le Sénat est représenté.

J'annoncerai demain à la Conférence des Présidents la constitution d'un groupe de travail, que je présiderai, qui réfléchira aux modalités d'organisation de notre assemblée dans le cadre des nouvelles dispositions constitutionnelles. Les groupes politiques y auront une part toute particulière. Le sujet que vous avez abordé y sera opportunément traité. (« Très bien ! » à droite)