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Compte rendu analytique officiel du 21 juillet 2009

Commissions (Nominations)

Mme la présidente. - Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un Mouvement Populaire a présenté une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et une candidature pour la commission des finances ; et que le groupe socialiste a présenté une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré. La Présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame : Mme Bernadette Dupont, membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Jean-Paul Alduy, démissionnaire ; M. Jean-Paul Alduy, membre de la commission des finances, en remplacement de M. Henri de Raincourt, démissionnaire ; et M. Jean-Pierre Bel, membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la place laissée vacante par M. Jean-Luc Mélenchon, qui a cessé d'exercer son mandat de sénateur.