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RusseCompte rendu analytique officiel du 27 octobre 2009
Organisme extraparlementaire (Nomination)
M. le président. - La commission de l'économie a proposé la candidature de M. Daniel Soulage pour siéger comme membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Daniel Soulage membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie.
La séance est suspendue à midi dix.
présidence de M. Roger Romani,vice-président
La séance reprend à 14 h 35.
