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Compte rendu analytique officiel du 14 décembre 2009

SÉANCE

du lundi 14 décembre 2009

48e séance de la session ordinaire 2009-2010

présidence de Mme Catherine Tasca,vice-présidente

Secrétaires : Mme Christiane Demontès, M. Philippe Nachbar.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Décès d'un ancien sénateur

Mme la présidente. - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Ernest Cartigny, qui fut sénateur de la Seine-Saint-Denis de 1986 à 1995 et de 2002 à 2004.

Je tiens aussi à rappeler qu'il présida de 1989 à 1995 le groupe du RDE, le Rassemblement démocratique européen, qui est devenu aujourd'hui le RDSE.