SÉANCE

du mardi 23 février 2010

76e séance de la session ordinaire 2009-2010

présidence de M. Jean-Claude Gaudin,vice-président

Secrétaires : Mme Monique Cerisier-ben Guiga, M. Jean-Paul Virapoullé.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Dépôt d'un rapport

M. le président.  - M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport 2009 sur l'état des lieux de l'emploi scientifique en France, en application de l'article L. 411-2 du code de la recherche.

Acte est donné du dépôt de ce rapport.

Il a été transmis à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. Il sera disponible au bureau de la distribution.