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Compte rendu analytique officiel du 13 septembre 2012

SÉANCE

du jeudi 13 septembre 2012

17e séance de la session extraordinaire 2011-2012

présidence de M. Jean-Claude Carle,vice-président

Secrétaires : Mme Marie-Noëlle Lienemann.

La séance est ouverte à 9 h 35.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

M. le président. - Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de divers organismes extraparlementaires.

La commission des affaires sociales propose la candidature de M. Gilbert Barbier pour siéger, en qualité de membre titulaire, au sein du conseil d'administration de l'Établissement public de santé national de Fresnes, en remplacement de Mme Anne-Marie Escoffier, nommée membre du Gouvernement.

La commission de la culture propose les candidatures de M. Maurice Vincent pour siéger, en tant que membre titulaire, au sein du conseil d'administration de la société Radio-France, en remplacement de M. David Assouline, démissionnaire, et de M. André Gattolin pour siéger, en tant que membre suppléant, au sein du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel.

La commission des affaires économiques propose la candidature de Mme Renée Nicoux pour siéger, en qualité de membre titulaire, au sein du conseil d'administration de l'Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer).

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.