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Compte rendu analytique officiel du 18 septembre 2013

SÉANCE

du mercredi 18 septembre 2013

7e séance de la troisième session extraordinaire 2012-2013

présidence de M. Jean-Pierre Bel

Secrétaires : M. Jean Boyer, M. François Fortassin.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Décès d'un ancien sénateur

M. le président. - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Paul Robert, qui fut sénateur du Cantal de 1980 à 1989.