Ordre du jour du jeudi 2 avril 2015
Séance publique
De 9 heures à 13 heures
Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaire : M. Philippe Nachbar
1. Suite de la proposition de loi autorisant l'usage contrôlé du cannabis (n° 317, 2013-2014).
Rapport de M. Jean Desessard, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 250, 2014-2015).
Résultat des travaux de la commission (n° 251, 2014-2015).
2. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition des politiques publiques (n° 269, 2014-2015).
Rapport de M. Antoine Lefèvre, fait au nom de la commission des finances (n° 362, 2014-2015).
Texte de la commission (n° 363, 2014-2015).
3. Proposition de résolution pour un guide de pilotage statistique pour l'emploi, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution (n° 325, 2014-2015).
À 14 h 30
Présidence : M. Gérard Larcher, président
4. Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire.
À 16 h 15
Présidence : M. Claude Bérit-Débat, vice-président
5. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse.
Rapport de M. Philippe Bonnecarrère, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 296, 2014-2015).
Texte de la commission (n° 297, 2014-2015).