Ordre du jour du mercredi 17 février 2016
Séance publique
Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaires : MM. Claude Haut et Philippe Nachbar
À 14 h 30
1. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 15, 2015-2016).
Rapport de M. Jean-Pierre Leleux et Mme Françoise Férat, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 340, tomes I et II, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 341, 2015-2016).
À 17 h 30
2. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février.
Le soir et la nuit
Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
3. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.