Ordre du jour du mercredi 19 octobre 2016
Séance publique
À 14 heures
Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaires : M. François Fortassin - M. Jean-Pierre Leleux
1. Débat sur les conclusions de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France.
À 16 h 15
Présidence : M. Gérard Larcher, président
2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur les opérations extérieures de la France, en application de l'article 50-1 de la Constitution.
À 18 h 30
Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente Mme Isabelle Debré, vice-présidente
3. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016.
Le soir
Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente
4. Débat sur les conclusions des rapports d'information : « Eau : urgence déclarée » (n° 616, 2015-2016) et sur le bilan de l'application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (n° 807, 2015-2016).