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Compte rendu analytique officiel du 16 novembre 2016

Ordre du jour du jeudi 17 novembre 2016

Séance publique

À 10 h 30

Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente

Secrétaires : MM. Serge Larcher et Philippe Nachbar

1. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 106, 2016-2017).

Rapport de MM. Jean-Marie Vanlerenberghe, René-Paul Savary, Mme Caroline Cayeux, MM. Gérard Roche et Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 114, 2016-2017).

- Tome I : Équilibres financiers généraux

- Tome II : Assurance maladie

- Tome III : Secteur médico-social

- Tome IV : Famille

- Tome V : Assurance vieillesse

- Tome VI : Accidents du travail et maladies professionnelles

- Tome VII : Examen des articles

- Tome VIII : Tableau comparatif

Avis de M. Francis Delattre, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2016-2017).

À 15 heures

Présidence : M. Gérard Larcher, président

2. Questions d'actualité au Gouvernement

À 16 heures 15 et le soir

Présidence : Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente M. Jean-Pierre Caffet, vice-président

3. Suite de l'ordre du jour du matin