Ordre du jour du mardi 20 décembre 2016
Séance publique
À 9 h 30
Présidence : M. Jean-Claude Gaudin, vice-président
Secrétaires : M. François Fortassin - M. Jean-Pierre Leleux
1. Vingt-six questions orales.
À 14 h 30
Présidence : M. Gérard Larcher, président
2. Éloge funèbre de Louis Pinton.
À 15 heures
Présidence : M. Claude Bérit-Débat, vice-président
3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 167, 2016-2017).
Rapport de M. Louis Nègre, rapporteur pour le Sénat, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 166, 2016-2017).
À 16 h 45
Présidence : M. Gérard Larcher, président
4. Questions d'actualité au Gouvernement.
À 17 h 45 et, éventuellement, le soir
Présidence : M. Jean-Claude Gaudin, vice-président M. Claude Bérit-Débat, vice-président
5. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires (n° 160,2016-2017).
Rapport de Mme Catherine Troendlé, fait au nom de la commission des lois (n° 196, 2016-2017).
Texte de la commission (n° 197, 2016-2017).