Annexes

Ordre du jour du lundi 27 novembre 2017

Séance publique

À 10 heures, à 14 h 30 et le soir

Présidence : Mme Catherine Troendlé, vice-présidente M. Vincent Delahaye, vice-président Secrétaires : Mme Annie Guillemot - M. Michel Raison

Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale (n°107, 2017-2018).

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n°108, 2017-2018).

Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n°109, 2017-2018), tomes I à VIII.

Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n°110, 2017-2018), tomes I à XI.

Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n°111, 2017-2018), tomes I à VIII.

Avis fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n°112, 2017-2018), tomes I à VI.

Avis fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n°113, 2017-2018), tomes I à IX.

Avis fait au nom de la commission des lois (n°114, 2017-2018), tomes I à XIV.

Suite de l'examen des articles de la première partie.

Analyse des scrutins publics

Scrutin n°31 sur l'article 11 du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale.

Résultat du scrutin

Nombre de votants :340

Suffrages exprimés :338

Pour :245

Contre :93

Le Sénat a adopté

Analyse par groupes politiques

Groupe Les Républicains (144)

Pour : 143

N'a pas pris part au vote : 1 - M. Gérard Larcher, Président du Sénat

Groupe SOCR (78)

Contre : 78

Groupe UC (49)

Pour : 48

N'a pas pris part au vote : 1 - Mme Valérie Létard, Présidente de séance

Groupe LaREM (21)

Pour : 21

Groupe RDSE (21)

Pour : 19

Abstentions : 2 - MM. Ronan Dantec, Joël Labbé

Groupe CRCE (15)

Contre : 15

Groupe Les Indépendants (11)

Pour : 11

Sénateurs non inscrits (5)

Pour : 3

N'ont pas pris part au vote : 3 - M. Jérôme Bascher, Mme Claudine Kauffmann, M. Stéphane Ravier