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Compte rendu analytique officiel du 5 mars 2019

Annexes

Ordre du jour du mercredi 6 mars 2019

Séance publique

À 14 h 30

Présidence : Mme Valérie Létard, vice-présidente

Secrétaires : Mme Annie Guillemot - M. Daniel Dubois

1. Nomination des vingt-sept membres de la mission d'information sur le thème « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? ».

De 14 h 30 à 18 h 30

(Ordre du jour réservé au groupe La République En Marche)

2. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en faveur de l'engagement associatif (texte de la commission n° 335, 2018-2019).

3. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (texte de la commission n° 328, 2018-2019).

De 18 h 30 à 20 heures

(Ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain)

4. Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers, présentée par M. Patrick Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain (texte de la commission n° 352, 2018-2019).

5. Proposition de loi visant à lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires, présentée par Mme Laurence Rossignol et les membres du groupe socialiste et républicain (texte de la commission n° 344, 2018-2019).

De 21 h 30 à minuit

Présidence : M. Vincent Delahaye, vice-président

(Ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain)

6. Suite de la proposition de loi visant à lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires, présentée par Mme Laurence Rossignol et les membres du groupe socialiste et républicain (n° 344, 2018-2019)

Nomination d'un membre d'une commission

Mme Josiane Costes est membre de la commission des lois.