Annexes
Ordre du jour du mercredi 11 décembre 2019
Séance publique
À 15 heures
Présidence : M. Gérard Larcher, président
Secrétaires : Mme Jacky Deromedi - M. Victorin Lurel
1. Questions d'actualité au Gouvernement
De 16 h 30 à 20 h 30
Présidence : Mme Catherine Troendlé, vice-présidente
(Ordre du jour réservé au groupe UC)
2. Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote, présentée par Mme Valérie Létard et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 170, 2019-2020)
3. Débat intitulé : « Quelle politique énergétique pour la France ? Quelle place pour EDF ? »
Analyse des scrutins
Scrutin n°59 sur l'ensemble du projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020
Résultat du scrutin
Nombre de votants : 346
Suffrages exprimés : 279
Pour : 185
Contre : 94
Le Sénat a adopté
Analyse par groupes politiques
Groupe Les Républicains (144)
Pour : 140
Abstentions : 2 - Mme Nicole Duranton, M. Olivier Paccaud
N'ont pas pris part au vote : 2 - M. Gérard Larcher, président du Sénat, M. Jean-François Mayet
Groupe SOCR (71)
Contre : 71
Groupe UC (51)
Pour : 42
Abstentions : 9 - MM. Philippe Bonnecarrère, Michel Canevet, Olivier Cigolotti, Loïc Hervé, Claude Kern, Jean-Claude Luche, Pierre Médevielle, Jean-Paul Prince, Jean-Marie Vanlerenberghe
Groupe LaREM (24)
Abstentions : 24
Groupe du RDSE (23)
Pour : 1 - M. Alain Bertrand
Contre : 5 - MM. Henri Cabanel, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Joël Labbé, Olivier Léonhardt
Abstentions : 17
Groupe CRCE (16)
Contre : 16
Groupe Les Indépendants (13)
Abstentions : 13
Sénateurs non inscrits (6)
Pour : 2 - M. Philippe Adnot, Mme Sylvie Goy-Chavent
Contre : 2 - Mme Claudine Kauffmann, M. Stéphane Ravier
Abstentions : 2 - Mme Christine Herzog, M. Jean Louis Masson