SÉANCE
du mardi 17 décembre 2019
41e séance de la session ordinaire 2019-2020
présidence de M. Vincent Delahaye, vice-président
Secrétaires : M. Yves Daudigny, M. Joël Guerriau.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site internet du Sénat, est adopté.
Décès d'un ancien sénateur
M. le président. - J'ai le regret de vous faire part du décès de Jean-Claude Carle qui fut sénateur de Haute-Savoie de 1995 à 2018.