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Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

Modification de l'ordre du jour

Lutter contre le cancer, sortir des pesticides

Mme Anne Souyris

M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique

M. Jean-Claude Tissot

M. Gérard Lahellec

M. Vincent Louault

M. Christian Klinger

M. Ryan Persaud

M. Daniel Salmon

Mme Marie-Pierre Callet

Mme Magali Gasto Oustric

M. Yves Bleunven

M. Michaël Weber

Mme Mélanie Vogel

Accès à un panier diversifié de denrées alimentaires

Discussion générale

Mme Antoinette Guhl, auteure de la proposition de loi

M. Marc Séné, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique

M. Gérard Lahellec

M. Vincent Louault

M. Joseph Francis

M. Ryan Persaud

M. Marc Péré

Mme Marie-Pierre Callet

M. Michel Masset

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Christian Redon-Sarrazy

Discussion des articles

Article 1er

M. Guillaume Gontard

Mme Mélanie Vogel

M. Guy Benarroche

Article 2

M. Daniel Salmon

Mme Antoinette Guhl

Contributions à l'ONF et composition de son conseil d'administration

Discussion générale

Mme Anne-Catherine Loisier, auteure de la proposition de loi

Mme Marie-Lise Housseau, rapporteure de la commission des affaires économiques

Mme Sophie Primas, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Stéphane Piednoir

M. Martin Lévrier

M. Guillaume Gontard

M. Aymeric Durox

M. Michel Masset

M. Paul Mougenot

M. Franck Menonville

M. Serge Mérillou

M. Gérard Lahellec

Discussion des articles

Article 1er

M. Christian Klinger

M. Daniel Gremillet

Après l'article 2

Simplifier l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat

Mme Anne-Sophie Romagny, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Nadine Bellurot

M. Martin Lévrier

Mme Ghislaine Senée

M. Aymeric Durox

M. Michel Masset

M. Jean-Luc Brault

Mme Corinne Féret

Mme Marianne Margaté

M. Marc Laménie

Mme Pauline Martin

Discussion des articles

Article unique

M. Franck Menonville

Après l'article unique

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