Sommaire
Présidence de M. Bernard Jomier
1. Mise au point au sujet d’un vote
2. Retrait d’une proposition de loi de l’ordre du jour
3. Lutter contre le cancer, sortir des pesticides. – Débat organisé à la demande du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires
Mme Anne Souyris, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires ; M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique.
M. Jean-Claude Tissot ; M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique.
M. Gérard Lahellec ; M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique.
M. Vincent Louault ; M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique ; M. Vincent Louault.
M. Ryan Persaud ; M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique.
M. Daniel Salmon ; M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique ; M. Daniel Salmon.
Mme Marie-Pierre Callet ; M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique.
Mme Magali Gasto Oustric ; M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique.
M. Yves Bleunven ; M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique.
M. Michaël Weber ; M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique ; M. Michaël Weber.
M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
Mme Mélanie Vogel, pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
Suspension et reprise de la séance
4. Accès à un panier diversifié de denrées alimentaires. – Rejet d’une proposition de loi
Mme Antoinette Guhl, auteure de la proposition de loi
M. Marc Séné, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique
Clôture de la discussion générale.
Rejet, par scrutin public n° 26, de l’article.
Rejet, par scrutin public n° 27, de l’article.
Article 3 – Devenu sans objet.
Tous ses articles ayant été rejetés ou étant devenus sans objet, la proposition de loi n’est pas adoptée.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Tissot
5. Contributions à l’ONF et composition de son conseil d’administration. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Mme Anne-Catherine Loisier, auteure de la proposition de loi
Mme Marie-Lise Housseau, rapporteure de la commission des affaires économiques
Mme Sophie Primas, rapporteur pour avis de la commission des finances
M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 3 rectifié bis de Mme Elsa Schalck. – Retrait.
Amendement n° 4 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 1 de M. Serge Mérillou. – Retrait.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
6. Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Mme Anne-Sophie Romagny, rapporteure de la commission des affaires sociales
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 3 rectifié de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Amendement n° 6 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.
Amendement n° 4 rectifié de Mme Corinne Féret. – Retrait.
Amendement n° 5 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 8 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Retrait.
Amendement n° 13 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Adoption, par scrutin public n° 28, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales