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TurcJeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission des affaires sociales
Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur (14 décembre 2022)
Examen du rapport pour avis (18 janvier 2023)
Examen des amendements aux articles délégués (24 janvier 2023)
