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TurcDéveloppement durable des territoires littoraux (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Nomination d'un rapporteur (13 décembre 2017)
Examen du rapport et du texte de la commission, en première lecture (24 janvier 2018)
Examen des amendements de séance (30 janvier 2018)
