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TurcInstitutions européennes (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission des affaires culturelles
Nomination d'un rapporteur (17 février 2009)
Audition de M. Gilles Briatta, secrétaire général aux affaires européennes (04 mars 2009)
Examen du rapport (11 mars 2009)
Examen des amendements (25 mars 2009)
