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Monument mont Valérien

Proposition de loi relative à l'édification d'un monument au mont Valérien portant le nom des résistants et otages fusillés dans les lieux de 1940 à 1944 :

Les étapes de la discussion :

1ère lecture
  • Texte n° 362 (1996-1997) de M. Robert BADINTER et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 19 juin 1997
  • Séance publique
    • Discussion en séance publique le 22 octobre 1997
  • Texte renvoyé en commission le 22 octobre 1997
Le thème associé à ce dossier est :
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 17 octobre 2014