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Esclavage

Proposition de loi tendant à perpétuer le souvenir du drame de l'esclavage :

Les étapes de la discussion :

1ère lecture
  • Texte n° 20 (1998-1999) de M. Michel DUFFOUR et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 14 octobre 1998

Cette proposition de loi est caduque (informations sur la caducité des textes).

Le thème associé à ce dossier est :
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 6 avril 2018