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Langues et cultures étrangères

Proposition de loi relative à l'enseignement de la langue et de la culture arméniennes :

Les étapes de la discussion :

1ère lecture
  • Texte n° 141 (1997-1998) de Mme Hélène LUC et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 1er décembre 1997

Cette proposition de loi est caduque (informations sur la caducité des textes).

Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 6 avril 2018