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International

Actualités internationales

Lundi 24 février 2020

Accueil d’une délégation de parlementaires indonésiens

Une délégation de parlementaires indonésiens a été reçue au Sénat, le 24 février 2020, à la demande de l’Ambassade d’Indonésie en France.

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Jeudi 20 février 2020

45e session du comité de pilotage de la Conférence parlementaire sur l’OMC à Bruxelles

MM. Jean BIZET, sénateur de la Manche, président de la commission des Affaires européennes du Sénat, et Buon TAN, député de Paris, rapporteur pour avis des crédits du commerce extérieur de la commission des Affaires étrangères de l’Assemblée nationale, ont participé, jeudi 20 février 2020, à la 45e session du comité de pilotage de la Conférence parlementaire sur l’Organisation mondiale du commerce (OMC) de l’UIP, qui s’est déroulée dans les locaux du Parlement européen à Bruxelles

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Du lundi 17 au mardi 18 février 2020

Audition annuelle UIP-ONU (New York)

L’Union interparlementaire a organisé, au siège des Nations Unies, les 17 et 18 février 2020, une audition parlementaire sur le thème : «L’éducation, facteur clé de la paix et du développement durable : vers la mise en œuvre de l’ODD 4 ». L’éducation constitue le thème prioritaire de la 74e Assemblée générale des Nations Unies, et doit faire l’objet, à ce titre,  d’une série d’évènements organisés à l’ONU.

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Mardi 4 février 2020

Accueil d’une délégation de la Cour des comptes de Roumanie, de Mme Cosette Chichirau, députée, et de représentants d’autres institutions de Roumanie

Une délégation de la Cour des comptes de Roumanie a été reçue au Sénat le 4 février dans le cadre d’un programme de coopération avec la Cour des comptes française.

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28-29 janvier 2020

Bureau de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) Dakar

L’Assemblée Parlementaire de la Francophonie a réuni son Bureau les mardi 28 et mercredi 29 janvier 2020 à Dakar (Sénégal), à l’invitation de la section sénégalaise et de M. Mustapha Niasse, Président de l’Assemblée nationale du Sénégal, Vice-président de l’APF.

Cette réunion, qui s’est déroulée sous la présidence de M. Amadou Soumahoro, Président de l’APF et Président de l’Assemblée nationale de Côte d’Ivoire, a réuni une quarantaine de parlementaires francophones issus de quatre continents. Outre M. Jacques Krabal, député, secrétaire général parlementaire de l’APF, trois parlementaires membres de la section française ont participé à cette réunion : M. Bruno Fuchs, député, président délégué de la section française, M. Philippe Mouiller, sénateur, vice président-délégué de la section française et Mme Claudine Lepage, sénatrice, vice présidente de la commission des affaires parlementaires.

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Du jeudi 12 au samedi 14 décembre 2019

IVe édition du Forum parlementaire franco-marocain

Conduites par M. Habib El Malki, Président de de la Chambre des Représentants, et M. Abdessamad Kayouh, Premier Vice-président de la Chambre des Conseillers, des délégations des deux chambres du Parlement du Maroc se sont rendues à Paris, du 12 au 15 décembre 2019, pour la tenue de la quatrième édition du Forum parlementaire franco marocain.

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Du lundi 9 au mercredi 11 décembre 2019

15e Séminaire francophone des fonctionnaires des Parlements de la Méditerranée à Nouakchott en Mauritanie

Du lundi 9 au mercredi 11 décembre, M. Guillaume Renaudineau, Conseiller, responsable de la division de la coopération interparlementaire, et Mme Marie Bruneau, administrateur adjoint, ont participé au XVe séminaire francophone des fonctionnaires des Parlements de la Méditerranée, qui s’est tenu à Nouakchott en Mauritanie.

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Lundi 18 et mardi 19 novembre 2019

Visite au Sénat d’une délégation de Sénateurs du Cambodge

Dans le cadre du programme de coopération avec le Sénat cambodgien, une délégation a été reçue au Sénat les lundi 18 et mardi 19 novembre 2019, pour une visite d’étude portant sur le travail d’un Sénateur en circonscription, sur les fonctions du Sénat et sur le travail en commission.

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4 novembre 2019

6e sommet des Présidents de Parlement du G20 (P20) – Tokyo

Faisant suite au sommet du G20 organisé à Osaka en juin 2019, le 6e sommet des Présidents de Parlement des pays du G20 (P20) s’est tenu le 4 novembre 2019 à Tokyo.

M. Philippe Dallier, Vice Président chargé des affaires internationales, y a représenté M. le Président Gérard Larcher.

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7 au 9 octobre 2019

44e session du comité de pilotage de la Conférence parlementaire sur l’OMC et Forum public de l’OMC

MM. Jean BIZET, sénateur de la Manche, président de la commission des affaires européennes du Sénat, et Buon TAN, député de Paris, rapporteur pour avis des crédits du commerce extérieur de la commission des affaires étrangères de l’Assemblée nationale, ont participé, lundi 7 octobre 2019 à la 44e session du comité de pilotage de la Conférence parlementaire sur l’Organisation mondiale du commerce (OMC) de l’UIP puis, les 8 et 9 octobre, au Forum public annuel de l’OMC, à Genève. Cette année, cette session était consacrée à la l’adaptation du commerce à un monde en évolution.

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Actualités Session 2018-2019

Actualités Session 2017-2018

Actualités plus anciennes

L'action internationale du Sénat résulte d'une triple conviction

 

La première est qu'une large part des événements susceptibles d'affecter la vie de la Nation et des Français se produisent à l'étranger ou y trouvent leur origine. Il est donc nécessaire d'anticiper ces événements afin de mieux appréhender leurs conséquences et les moyens d'y faire face.

 

La deuxième est que le Sénat a un rôle à jouer pour contribuer au développement de l'influence et du rayonnement de notre pays à l'étranger. Dans le respect de la diplomatie gouvernementale, le Sénat contribue en particulier à l'élaboration de liens avec les parlementaires mais aussi avec les autorités politiques des autres pays, ce qui peut s'avérer utile. A ce titre, on peut parler de "diplomatie  parlementaire".

 

La troisième conviction part du constat que le Sénat est un interlocuteur et un partenaire apprécié des  autres parlements, avec lesquels il ne manque pas d'échanger sur les bonnes pratiques observées ici et ailleurs. Son expérience reconnue, en matière de représentation des collectivités territoriales et de défense des libertés et, plus largement, d'action législative et de contrôle du Gouvernement, en fait un des meilleurs promoteurs du bicamérisme dans le monde.

 

Les activités internationales du Sénat s'organisent autour de plusieurs pôles

L'ouverture du Sénat sur l'international se traduit tant par le développement des activités internationales classiques que par la mise en oeuvre de nouvelles opérations. 

 

Plusieurs acteurs y contribuent : en premier lieu la Présidence du Sénat ; la Direction des Relations internationales et du Protocole du Sénat, au travers de l'organisation de colloques économiques, de la coopération interparlementaire technique et de la participation aux travaux des assemblées interparlementaires ; les commissions permanentes ; les sénateurs, en particulier ceux qui représentent les Français établis hors de France ; les 81 groupes interparlementaires d'amitié et les délégations sénatoriales auprès des institutions européennes et internationales.

L'activité du Président

Le Président du Sénat consacre une part importante de son agenda aux relations internationales. Cette activité est marquée par de nombreuses audiences mais aussi par des déplacements à l'étranger en réponse à l'invitation de gouvernements ou de parlements, ainsi que par l'accueil au Sénat de délégations parlementaires.

L’activité des commissions à l’étranger

Les commissions permanentes participent pleinement aux activités internationales en mandatant, sur autorisation du Sénat, certains de leurs membres, afin d'étudier sur place les questions relevant de leur compétence. Ces missions permettent aux sénateurs de mieux connaître les situations sur le terrain, et d'analyser les réponses que ces pays apportent à certains problèmes qui se posent également sur le territoire national.

 

Les groupes interparlementaires d'amitié

Les groupes interparlementaires d'amitié sont constitués à l’initiative d’un ou de plusieurs Sénateurs pour développer des contacts, des relations d’information, de travail et d’amitié avec les autorités politiques et économiques ainsi qu’avec les membres des Assemblées parlementaires de pays ou ensembles de pays avec lesquels la France entretient des relations officielles. Chaque année, les groupes sénatoriaux effectuent entre dix et vingt missions à l'étranger. Les analyses qui en résultent sont publiées sous forme de rapports.

L'organisation de colloques à vocation internationale

Parallèlement aux missions traditionnelles des groupes sénatoriaux d'amitié, se développent, avec l’appui de la Direction des Relations internationales et du Protocole du Sénat, de nouveaux types d’opérations qui doivent permettre de donner toute sa place à l’activité économique dans leur réflexion. C’est ainsi que, depuis 1997, des colloques à vocation internationale sont régulièrement organisés, le plus souvent en partenariat avec Business France (ex UBIFrance).

 

La coopération interparlementaire technique

Le Sénat est fréquemment sollicité pour apporter sa coopération aux Parlements des nouvelles démocraties ou des pays en voie de démocratisation. La variété de ces demandes montre que la procédure parlementaire élaborée par le Sénat, ses méthodes d'organisation et de travail, sont considérées comme des références sous des latitudes très diverses. Le bicamérisme, enfin, est un modèle qui se répand dans le monde, de même que la représentation des collectivités territoriales, et les nouveaux Sénats se tournent tout naturellement, quelle que soit leur composition, vers le Sénat français pour bénéficier de son expérience.

Sénats du Monde

Le nombre de Parlements constitués de deux Chambres augmente sans cesse : il est ainsi passé de quarante en 1970 à plus de soixante-dix aujourd’hui.

Cette tendance au développement du bicamérisme méritait une réflexion sur ses fondements, son bilan et ses perspectives. C’est la raison pour laquelle le Sénat français a pris l’initiative de réunir les Sénats du monde en 2000.

 

L’Union Interparlementaire (UIP)

UIP Logo


L’Union Interparlementaire, créée en 1889, regroupe aujourd'hui 179 membres et 13 membres associés répartis sur les cinq continents. La plus ancienne organisation interparlementaire est le premier réseau mondial des parlements, et est observateur auprès de l'ONU.

 

Son rôle, tant en matière de démocratie et de droits de l'Homme, que dans les actions de coopération, est mondialement reconnu. L' UIP tient une très riche base de données sur les parlements dans le monde, et sur les femmes en politique.

 

Le groupe français qui comprend 100 membres (50 députés et 50 sénateurs) est particulièrement actif au sein de l'UIP. M. Hubert Julien-Laferrière, député, préside, depuis le 19 mars 2019, le groupe français.

 

Activités des Sénateurs membres du groupe français de l'UIP

L’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

L’Assemblée Parlementaire de la Francophonie, qui réunit 70 sections issues de Parlements d’Afrique, d’Amérique, d’Asie, d’Europe et d’Océanie, et dont le Secrétaire général parlementaire est M. Jacques Krabal, député français, met en oeuvre des actions dans les domaines de la coopération interparlementaire et du renforcement de la démocratie.

La section française de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie compte 150 membres (90 Députés et 60 Sénateurs). Son secrétariat au Sénat est assuré par la Direction des Relations internationales et du Protocole.

Activités des Sénateurs membres de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie



 

L’Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM)

 

L’Assemblée parlementaire de la Méditerranée, issue du processus de la Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Méditerranée, a tenu en septembre 2006 à Amman sa réunion constitutive. Cette instance regroupe 25 membres États riverains et assimilés de la Méditerranée. Elle vise à rehausser le dialogue interparlementaire en Méditerranée pour œuvrer en faveur de la paix, du développement et de la compréhension mutuelle.

Chaque parlement est représenté sur un pied d'égalité a travers de 5 délégués (pour la France : 3 députés, 2 sénateurs).

L'Assemblée parlementaire de l'OTAN

 

L' Assemblée parlementaire de l'OTAN regroupe des parlementaires des 26 pays de l'Alliance atlantique. Elle assure le lien entre les assemblées législatives et l'organisation internationale en vue de favoriser le débat démocratique sur les orientations et les politiques mises en oeuvre dans le cadre de l'Alliance.

A travers ses deux sessions plénières annuelles et les travaux de ses commissions, elle examine les principales questions de sécurité internationale intéressant les pays membres.

La délégation française à l'Assemblée de l'OTAN comporte 18 délégués (11 députés et 7 sénateurs).