Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

International

L'action internationale du Sénat résulte d'une triple conviction :

 

La première est qu'une large part des événements susceptibles d'affecter la vie de la Nation et des Français se produisent à l'étranger ou y trouvent leur origine. Il est donc nécessaire d'anticiper ces événements afin de mieux appréhender leurs conséquences et les moyens d'y faire face.

 

La deuxième est que le Sénat a un rôle à jouer pour contribuer au développement de l'influence et du rayonnement de notre pays à l'étranger. Dans le respect de la diplomatie gouvernementale, le Sénat contribue en particulier à l'élaboration de liens avec les parlementaires mais aussi avec les autorités politiques des autres pays, ce qui peut s'avérer utile. A ce titre, on peut parler de "diplomatie  parlementaire".

 

La troisième conviction part du constat que le Sénat est un interlocuteur et un partenaire apprécié des  autres parlements, avec lesquels il ne manque pas d'échanger sur les bonnes pratiques observées ici et ailleurs. Son expérience reconnue, en matière de représentation des collectivités territoriales et de défense des libertés et, plus largement, d'action législative et de contrôle du Gouvernement, en fait un des meilleurs promoteurs du bicamérisme dans le monde.

 

Les activités internationales du Sénat s'organisent autour de plusieurs pôles :

L'ouverture du Sénat sur l'international se traduit tant par le développement des activités internationales classiques que par la mise en oeuvre de nouvelles opérations. 

 

Plusieurs acteurs y contribuent : en premier lieu la Présidence du Sénat ; la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations internationales au travers de l'organisation de colloques économiques, de la coopération interparlementaire technique et de la participation aux travaux des assemblées interparlementaires ; les commissions permanentes; les sénateurs, en particulier ceux qui représentent les Français établis hors de France ; les soixante-dix-huit groupes interparlementaires d'amitié et les délégations sénatoriales auprès des institutions européennes et internationales.

 

L'activité du Président

Le Président du Sénat consacre une part importante de son agenda aux relations internationales. Cette activité est marquée par de nombreuses audiences mais aussi par des déplacements à l'étranger en réponse à l'invitation de gouvernements ou de parlements, ainsi que par l'accueil au Sénat de délégations parlementaires.

L’activité des commissions à l’étranger

Les commissions permanentes participent pleinement aux activités internationales en mandatant, sur autorisation du Sénat, certains de leurs membres, afin d'étudier sur place les questions relevant de leur compétence. Ces missions permettent aux sénateurs de mieux connaître les situations sur le terrain, et d'analyser les réponses que ces pays apportent à certains problèmes qui se posent également sur le territoire national.

Les groupes interparlementaires d'amitié

Les groupes interparlementaires d'amitié sont constitués à l’initiative d’un ou de plusieurs Sénateurs pour développer des contacts, des relations d’information, de travail et d’amitié avec les autorités politiques et économiques ainsi qu’avec les membres des Assemblées parlementaires de pays ou ensembles de pays avec lesquels la France entretient des relations officielles. Chaque année, les groupes sénatoriaux effectuent entre dix et vingt missions à l'étranger. Les analyses qui en résultent sont publiées sous forme de rapports.

L'organisation de colloques à vocation internationale

Parallèlement aux missions traditionnelles des groupes sénatoriaux d'amitié, se développent, avec l’appui de la Direction du Secrétariat du Bureau, du Protocole et des Relations internationales du Sénat, de nouveaux types d’opérations qui doivent permettre de donner toute sa place à l’activité économique dans leur réflexion. C’est ainsi que, depuis 1997, des colloques à vocation internationale sont régulièrement organisés, le plus souvent en partenariat avec Ubifrance (ex-CFCE).

La coopération interparlementaire technique

Le Sénat est fréquemment sollicité pour apporter sa coopération aux Parlements des nouvelles démocraties ou des pays en voie de démocratisation. La variété de ces demandes montre que la procédure parlementaire élaborée par le Sénat, ses méthodes d'organisation et de travail, sont considérées comme des références sous des latitudes très diverses. Le bicamérisme, enfin, est un modèle qui se répand dans le monde, de même que la représentation des collectivités territoriales, et les nouveaux Sénats se tournent tout naturellement, quelle que soit leur composition, vers le Sénat français pour bénéficier de son expérience.

Sénats du Monde

Le nombre de Parlements constitués de deux Chambres augmente sans cesse : il est ainsi passé de quarante en 1970 à plus de soixante-dix aujourd’hui.

Cette tendance au développement du bicamérisme méritait une réflexion sur ses fondements, son bilan et ses perspectives. C’est la raison pour laquelle le Sénat français a pris l’initiative de réunir les Sénats du monde en cette année symbolique 2000.

La participation aux travaux d'organismes européens et internationaux

Des sénateurs participent aux activités de l'Union interparlementaire (UIP), de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN, de l'Assemblée du Conseil de l'Europe, de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE, de la Conférence des Organismes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC), de l'Assemblée parlementaire euro-méditerranéenne (APEM), de l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM), ainsi que comme observateurs de l'Assemblée parlementaire pour la Coopération économique de la Mer noire (APCEMN). Le plus souvent, ils publient des rapports d'information sur les travaux auxquels ils ont été associés pour le compte du Sénat, ainsi que le compte rendu des sessions de ces organismes.

L’Union Interparlementaire (UIP)

L’Union Interparlementaire, créée en 1889, regroupe aujourd'hui 152 membres et 8 membres associés répartis sur les cinq continents. La plus ancienne organisation interparlementaire est le premier réseau mondial des parlements, et est observateur auprès de l'ONU. Son rôle, tant en matière de démocratie et de droits de l'Homme, que dans les actions de coopération, est mondialement reconnu. L' UIP tient une très riche base de données sur les parlements dans le monde, et sur les femmes en politique. Le groupe français qui comprend 100 membres (50 députés et 50 sénateurs) est particulièrement actif au sein de l'UIP. Conformément au principe d'alternance entre les deux assemblées du Parlement, Mme Michèle André, sénatrice, préside depuis septembre 2012 le groupe français, succédant au sénateur Robert del Picchia.

Activités des Sénateurs membres du groupe français de l'UIP

L’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

L’Assemblée Parlementaire de la Francophonie, qui réunit 74 sections issues de Parlements d’Afrique, d’Amérique, d’Asie, d’Europe et d’Océanie, et dont le Secrétaire général parlementaire est M. Jacques Legendre, sénateur français, met en oeuvre des actions dans les domaines de la coopération interparlementaire et du renforcement de la démocratie.

La section française de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie compte 150 membres (90 Députés et 60 Sénateurs). Son secrétariat au Sénat est assuré par la Direction du Bureau, du Protocole et des Relations Internationales.



Le parlement francophone des jeunes

La sixième session du Parlement francophone des jeunes (PFJ), organisée par l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), se tiendra à Abidjan, début juillet 2013.

En savoir plus


L’Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM)

L’Assemblée parlementaire de la Méditerranée, issue du processus de la Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Méditerranée, a tenu en septembre 2006 à Amman sa réunion constitutive. Cette instance regroupe 25 membres États riverains et assimilés de la Méditerranée. Elle vise à rehausser le dialogue interparlementaire en Méditerranée pour oeuvrer en faveur de la paix, du développement et de la compréhension mutuelle. Chaque parlement est représenté sur un pied d'égalité a travers de 5 délégués (pour la France : 3 députés, 2 sénateurs).

L'Assemblée parlementaire de l'OTAN

L' Assemblée parlementaire de l'OTAN regroupe des parlementaires des 26 pays de l'Alliance atlantique. Elle assure le lien entre les assemblées législatives et l'organisation internationale en vue de favoriser le débat démocratique sur les orientations et les politiques mises en oeuvre dans le cadre de l'Alliance. A travers ses deux sessions plénières annuelles et les travaux de ses commissions, elle examine les principales questions de sécurité internationale intéressant les pays membres. La délégation française à l'Assemblée de l'OTAN comporte 18 délégués (11 députés et 7 sénateurs).