Réunion du jeudi 28 mars 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Jean-Louis Schilansky, président de l'Union française des industries pétrolières
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de M. Olivier Appert, président de l'Institut français du pétrole et des énergies nouvelles et de M. Honoré Le Leuch, conseiller auprès du président
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de Mme Marie-Anne Besançon, directeur juridique de Total Exploration & Production, et de M. François Tribot-Laspiere, adjoint au directeur des affaires institutionnelles Total
Réunion du mercredi 27 mars 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Présentation par M. Jean-Étienne Antoinette d'une étude de législation comparée sur les ressources minérales marine profondes
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diffusion des oeuvres conservées dans les musées et autres institutions culturelles - Audition de M. Alain Seban, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Réunion du jeudi 28 février 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de M. Jean-Bernard Derly (Guadeloupe), de M. Jérôme Isautier (La Réunion), de Mme Claudine Neisson-Vernant (Martinique) et de M. Ernest Prévot (Guyane), dirigeants de distilleries indépendantes
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Patrick Romeo, président de Shell France
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Présentation par MM. Jean-Étienne Antoinette et Georges Patient, Sénateurs de la Guyane, d'une étude de législation comparée sur les régimes applicables en matière d'exploration et d'exploitation pétrolières offshore
Réunion du mardi 15 janvier 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Marc Rohfritsch, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau des matériaux du futur et des nouveaux procédés de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition du général Pierre Chavancy, chef de la division emploi à l'État-major des armées et de M. Axel Moracchini, officier traitant « forces de souveraineté »
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission du développement durable
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme Sophie Élizéon, délégué interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition de M. Damien Siess, directeur-adjoint, Direction productions et énergies durables, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition de M. Rémi Galin, chef du bureau des ressources minérales, et de Mme Odile Gauthier, directrice de l'eau et de la biodiversité, Ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 13 novembre 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Bruno Martel-Jantin, adjoint au chef du service Ressources minérales, Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Audition de M. Jacques Peythieu, vice-président Stratégie et Développement, AREVA Mines, accompagné de MM. Guillaume Renaud et Christian Polak
Audition de M. Michel Paillard, département des énergies renouvelables marines, Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Audition de M. Vincent Trelut, directeur du développement ERAMET, accompagné de M. Alexandre Vié
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- Audition de M. Vincent Bouvier, délégué général à l'outre-mer, accompagné de Mme Marie-Pierre Campo
Réunion du mardi 30 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative