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Interventions en commission de Michel BERSON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2011-2012

Réunion du mardi 24 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Crédit d'impôt recherche (CIR) - Communication

Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement et de M. Philippe Bouyoux, commissaire général adjoint

Réunion du mercredi 4 juillet 2012 (commission des finances)

Déplacement d'une délégation du Bureau de la commission en Égypte, Libye et Tunisie - Compte-rendu

Réunion du mercredi 14 mars 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Philippe Mills, directeur général de l'Agence France Trésor

Réunion du mardi 13 mars 2012 (MCI Agences de notation)

Audition de M. Norbert Gaillard, économiste, consultant auprès de la Banque mondiale, auteur de plusieurs ouvrages et articles sur les agences de notation

Réunion du mardi 10 janvier 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Nomination du bureau

Réunion du jeudi 15 décembre 2011 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2012 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2012 - Missions Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Provisions et compte d'affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l'État - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 3 novembre 2011 (commission des finances)

Scolarité obligatoire à trois ans - Examen de l'irrecevabilité financière (Article 40 de la Constitution)