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Interventions en commission de Michel BILLOUT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2009-2010

Réunion du mardi 14 septembre 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL,
sur la protection des données aux niveaux européen et mondial

Subsidiarité

Réforme des systèmes de garantie
dans le secteur financier
Intervention de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Politique étrangère et de défense
Proposition de résolution européenne sur les relations
entre l'Union européenne et l'État d'Israël
Rapport de M. Robert del Picchia

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et l'Italie relatif à la mise en place d'un service de ferroutage - Examen du rapport

Sécurité intérieure - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité
Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le renforcement de la gouvernance économique
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Service européen pour l'action extérieure - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Les méthodes de travail
de la commission des affaires européennes
Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense

Suivi parlementaire de la politique de sécurité
et de défense commune
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -Communication

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Désarmement et non-prolifération nucléaire - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération
Rapport de M. Simon Sutour