Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 juin 2020
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Examen du rapport
Réunion du mercredi 26 février 2020
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Loïc Le Dréau, directeur des Opérations de Paris et représentant légal de la succursale française de FM Insurance Europe SA
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Audition des unions régionales des professionnels de santé de Normandie
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires sociales
Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance (2020-2022) - Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Réunion du jeudi 23 janvier 2020
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Alain Thirion, préfet, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Réunion du mardi 21 janvier 2020
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. les professeurs André Picot, président de l'association Toxicologie Chimie, Patrick Lagadec, directeur de recherche honoraire à l'École polytechnique
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires sociales
« Plan de mobilisation nationale en faveur de l'attractivité des métiers du grand âge 2020-2024 » - Audition de Mme Myriam El Khomri
Réunion du mardi 7 janvier 2020
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur les dispositions du projet de loi relatif à la bioéthique concernant la délégation
Réunion du jeudi 12 décembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. Jérôme Bertin, directeur général de France Victimes, et David Delaunay, directeur général de l'association d'aide aux victimes et d'information sur les problèmes pénaux (Avipp76)
Audition de Mme Émilie Counil, chargée de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED)
Audition de Mme Magali Smets, directrice générale, M. Philippe Prudhon, directeur des affaires techniques de France chimie et de Mme Muryelle Angot-Lebey, déléguée générale de France chimie)
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques (DGPR) au sein du ministère de la transition écologique et solidaire
Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, et Olivier Gupta, directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et de Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission des affaires sociales
Agence nationale de sécurité du médicament - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de Mme Christine Gardel, directrice générale de l'agence régionale de santé de Normandie
Réunion du mardi 26 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Institut pour une culture de sécurité industrielle (ICSI)
Audition de M. Raymond Cointe, directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Audition de MM. Roger Genet, directeur général, Gilles Salvat, directeur général adjoint, et Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Audition des associations de protection de l'environnement
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Patrick Berg, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
Audition de M. Pierre-André Durand, préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 19 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de MM. Éric Herbet, président de la communauté de communes Inter-Caux-Vexin, Alain Lucas, vice-président de la communauté Bray-Eawy, et Christian Roussel, président de la communauté de communes interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle
Audition de MM. Patrice Liogier, secrétaire général, et Julien Jacquet-Francillon, secrétaire général adjoint, syndicat national des ingénieurs inspecteurs des mines, Julien Boeldieu et Mme Valérie Labatut, syndicat national des inspecteurs du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (SNTEFP-CGT), et M. David Romieux, fédération nationale de l'équipement et de l'environnement, représentant la CGT Dreal Normandie
Audition de MM. Yvon Robert, maire de Rouen et président de la Métropole Rouen Normandie, Cyrille Moreau, vice-président chargé de l'environnement, et Frédéric Althabe, directeur général des services
Audition de représentants des syndicats des personnels de l'industrie chimique
Réunion du mardi 12 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Audition de Mme Corinne Lepage, avocate spécialiste du droit de l'environnement
Réunion du jeudi 7 novembre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de Mme Annie Thébaud-Mony, sociologue de la santé, directrice de recherche honoraire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale, M. Martial Mettendorff, directeur général adjoint de Santé publique France, et M. Sébastien Denys, directeur santé-environnement-travail
Audition de Mme Marie-Christine Prémartin, directrice exécutive de l'expertise et des programmes, et de M. Patrice Philippe, chef du service sites et sols pollués de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Réunion du mardi 29 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Arnaud Brennetot, maître de conférences en géographie politique à l'université de Rouen
Audition de M. Denis Merville, président, et Mme Véronique Delmas, directrice d'ATMO Normandie
Audition de M. Yves Blein, président de l'Association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (Amaris)
Réunion du mardi 22 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Audition de M. Éric Schnur, président-directeur général du groupe Lubrizol
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
CE Incendie de l'usine Lubrizol
Réunion constitutive
Réunion du mardi 15 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics