• Réunion du mercredi 28 septembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement d'une délégation de la commission au Costa Rica - Communication

  • Réunion du mercredi 27 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Commission d'enquête chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l 'incendie de l 'usine Lubrizol à Rouen - Examen du rapport d'information et vote sur les éventuelles propositions, dans le cadre des travaux relatifs au droit de suite

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Présence de nitrates d'ammonium dans les ports - Audition des acteurs économiques concernés

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Les enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » - Audition

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2021

    commission des finances

    Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 octobre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental (GIEC)