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Interventions en commission de Yannick BOTREL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 2 février 2016 (commission des finances)

Réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des finances)

Enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques - Communication

Réunion du lundi 30 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen des amendements

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Suite de l'examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural - Examen du rapport spécial - Communication sur les relations entre le budget communautaire et le budget national à travers la politique agricole commune (PAC)

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des finances)

Groupe de travail sur les dépenses publiques en faveur du logement et la fiscalité immobilière - Communication

Loi de finances pour 2016 - Mission « Engagements financiers de l'État », comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et compte d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des finances)

Moyens consacrés au renseignement au sein des programmes « Police nationale » et « Gendarmerie nationale » - Contrôle budgétaire - Communication de M. Philippe Dominati, rapporteur spécial