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Interventions en commission de Corinne BOUCHOUX
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012
Session 2013-2014
Réunion du jeudi 27
février 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)
Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut
géographique national (IGN)
Audition de MM. Alain Bayet, secrétaire général, Michel Isnard, responsable
de l'unité des affaires juridiques et contentieuses, Mme Françoise Maurel,
directrice de la diffusion et de l'action régionale, de l'Insee
Grands fournisseurs de données publiques - Audition de M. Marc Lipinski,
directeur de recherche au CNRS, responsable de la mission « Science et citoyens
»
Grands fournisseurs de données publiques - Audition de Mme Claude Revel,
déléguée interministérielle à l'intelligence économique et M. Philippe Ramon,
conseiller senior pour la sécurité économique et les affaires
intérieures
Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg,
rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE)
sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de
la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux,
présidente de la section de l'environnement du CESE
Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission du développement
durable)
Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs
d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur «
L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la
vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux,
présidente de la section de l'Environnement du CESE
Réunion du jeudi 20 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. Michel Pinault, président du conseil d'orientation
de l'édition publique et de l'information administrative (Coepia)
Audition de Mme Danielle Bourlange, directrice générale de l'Agence du
patrimoine immatériel de l'Etat (Apie)
Les stratégies de l'Etat : publications de documents administratifs et mise
à disposition de données publiques - Audition de M. Xavier Patier, directeur de
la direction de l'information légale et administrative (Dila)
Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Régimes de protection du patrimoine - Table ronde
Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Désignation de rapporteurs
Réunion du jeudi 13 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. François Bancilhon, président directeur général
de Data Publica
Audition de M. Jean-Marc Lazard, président directeur général
d'OpenDataSoft
Audition de M. Samuel-Frédéric Servière, responsable des études budgétaires
et fiscales à l'iFRAP
Audition de MM. Sylvain Parasie, maître de conférences en sociologie à
l'université Paris-Est et Eric Dagiral, maître de conférences en sociologie à
l'université Paris-Descartes
Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée
applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et
du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du
rapport
pour avis
Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. Pierre Falga, journaliste à l'Express
Audition de M. Rémi Noyon, journaliste à Rue89
Audition de MM. Paul Moreira et Edouard Perrin, journalistes à Premières
lignes
Audition de Mmes Martine Orange, Mathilde Mathieu et M. Jérôme Hourdeaux,
journalistes à Médiapart
Réunion du jeudi 16 janvier 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. Mathieu Escot, chargé de mission santé à UFC-Que
Choisir
Audition de MM. Benoît Thieulin, président du Conseil national du
numérique, Godefroy Beauvallet, vice-président, Jean-Baptiste Soufron,
secrétaire général, Mme Mathilde Bras, rapporteur adjoint, et M. Dimitri
Barclais, rapporteur adjoint stagiaire
Audition de MM. David Gayou et Tangui Morlier, administrateurs du collectif
Regards citoyens
Réunion du jeudi 9 janvier 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. Jacques Chevallier, professeur émérite de droit
public à l'université Panthéon Assas (Paris II), Directeur du Centre d'études
et de recherches de sciences administratives et politiques (Cersa)
Audition de M. Paul Hébert, chef du service des affaires juridiques de la
Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) et de Mme
Delphine Carnel, juriste
Audition de M. Serge Daël, président, et Nicolas Polge, rapporteur général,
de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada)
Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres -
Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Examen du rapport sur « La diffusion de la culture scientifique,
technique et industrielle » présenté par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre
Leleux
Réunion du jeudi 19 décembre 2013 (délégation aux droits des femmes)
Prostitution - Audition de M. Jean-Pierre Godefroy et de Mme
Chantal Jouanno
Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres -
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Constitution
Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (Office parlementaire d'évaluation
des choix scientifiques et technologiques)
Examen du rapport sur « L'hydrogène : vecteur de la transition
énergétique ? » présenté par MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor
Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Examen du rapport sur « Les techniques alternatives à la
fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures
non conventionnels »
Réunion du jeudi 21 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries
culturelles » et Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des
rapports pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des
rapports pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » -
Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie
Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (délégation aux droits des femmes)
Lutte contre le système prostitutionnel - Audition de Mme
Catherine Coutelle, députée, présidente de la délégation aux droits des femmes
de l'Assemblée nationale, et Mme Maud Olivier, députée, membre de la délégation
aux droits des femmes de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (Délégation sénatoriale à la
prospective)
Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Deuxième
réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et
au modèle social
Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent
Peillon, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (Délégation sénatoriale à la
prospective)
Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première
réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et
au modèle social
Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 24 octobre 2013 (délégation aux droits des femmes)
Audition de Mme Alya Aglan, professeure d'histoire contemporaine à
l'Université Paris I-Panthéon-Sorbonne
Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national
de l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à
l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur
l'agriculture
Audition de M. Jean-Pierre Duport, préfet, co-président du groupe
d'élaboration de la Charte État, collectivités, associations
Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Financement public des grandes infrastructures sportives -
Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique
Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de
la communication
Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission des finances)
Financement public des grandes infrastructures sportives -
Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique
Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de
la communication
Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de
l'Agence France-Presse (AFP)
Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (Mission commune d'information sur le
sport professionnel)
Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le
sport professionnel et les collectivités territoriales
Réunion du mardi 8 octobre 2013 (Mission d'information sur l'action
extérieure de la France)
Échange de vues sur le rapport de la mission
Réunion du jeudi 3 octobre 2013 (délégation aux droits des femmes)
Avenir et justice du système de retraites - Audition de l'Union
nationale des associations familiales (UNAF)
Avenir et justice du système de retraites - Audition du Conseil
d'orientation des retraites (COR)
Questions diverses
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
