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Interventions en commission de Corinne BOUCHOUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Échange de vues sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition commune avec la commission des lois et la commission de la culture, de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission des lois)

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Adoption du rapport « Femmes et laïcité »

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Examen du rapport « Femmes et laïcité »

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission

Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 6 octobre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Rapport « Femmes et laïcité » - Troisième échange de vues