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Interventions en commission de Corinne BOUCHOUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 8 mars 2017 (MI Démocratie représentative, participative et paritaire)

Audition conjointe de Mme Maryvonne de Saint-Pulgent, présidente de la section du rapport et des études, et de M. Philippe Martin, président de la section des travaux publics, du Conseil d'État

Réunion du jeudi 23 février 2017 (délégation aux droits des femmes)

Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Examen du rapport d'information de Mmes Maryvonne Blondin et Corinne Bouchoux

Réunion du jeudi 23 février 2017 (MI Démocratie représentative, participative et paritaire)

Audition, sur la participation des citoyens à la prise de décision publique, de M. Florent Guignard, vice-président de Démocratie ouverte, M. Stéphane Vincent, délégué général de La 27e région, M. Cyril Lage, fondateur de Parlement et citoyens, et MM. Benjamin Ooghe-Tabanou et François Massot, administrateurs de Regards citoyens

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information

Groupe de travail sur la gouvernance du football - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 21 février 2017 (MI Démocratie représentative, participative et paritaire)

Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Réunion du jeudi 16 février 2017 (délégation aux droits des femmes)

Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements éventuels au texte de la commission

Réunion du jeudi 9 février 2017 (MI Démocratie représentative, participative et paritaire)

Audition de M. Bernard Manin, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS) et professeur de science politique à l'Université de New York

Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du rapport

Réunion du mercredi 1 février 2017 (MI Démocratie représentative, participative et paritaire)

Audition conjointe de MM. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne et Rémi Lefebvre, professeur de science politique à l'université Lille II

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Échange de vues sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition commune avec la commission des lois et la commission de la culture, de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission des lois)

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » « Presse », « Livre et industries culturelles » et « Audiovisuel extérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Adoption du rapport « Femmes et laïcité »

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Examen du rapport « Femmes et laïcité »

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission

Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 6 octobre 2016 (délégation aux droits des femmes)

Rapport « Femmes et laïcité » - Troisième échange de vues