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Interventions en commission de Corinne BOUCHOUX
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012
Session 2013-2014
Réunion du mercredi
23 juillet 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)
Mise en oeuvre du volet de la loi du 12 mars 2012 pour lutter
contre la précarité dans la fonction publique - Examen du rapport
d'information
Réunion du mercredi 23 juillet 2014 (commission des lois)
Mise en oeuvre du dispositif de la loi du 12 mars 2012 pour lutter
contre la précarité dans la fonction publique - Examen du rapport
d'information
Réunion du jeudi 17 juillet 2014 (délégation aux droits des femmes)
Examen du rapport d'activité 2013-2014
Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Table ronde sur la jeunesse
Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à
l'enseignement supérieur et à la recherche
Réunion du mardi 8 juillet 2014 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Examen du rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier
vice-président, et M. Marcel Deneux, sénateur, vice-président, sur « Les freins
réglementaires à l'innovation en matière d'économie d'énergie dans le bâtiment
»
Réunion du mardi 1 juillet 2014 (commission des finances)
Remise du rapport annuel de l'AMF - Audition de M. Gérard Rameix,
président de l'Autorité des marchés (AMF)
Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 19 juin 2014 (délégation aux droits des femmes)
Stéréotypes dans les manuels scolaires - Examen du rapport
d'information
Réunion du mardi 17 juin 2014 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Rapport annuel sur l'application des lois
Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Audition de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État aux relations
avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du
Gouvernement
Réunion du jeudi 5 juin 2014 (délégation aux droits des femmes)
Prostitution - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux
sports
Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Présentation
du rapport d'information et demande d'autorisation de publication
Réunion du jeudi 22 mai 2014 (délégation aux droits des femmes)
Violences dans les armées - Audition de Mme Brigitte Debernardy,
contrôleur général des armées, et du général d'armée Didier Bolelli, inspecteur
général des armées
Réunion du jeudi 15 mai 2014 (délégation aux droits des femmes)
Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde
Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission de
récolement des dépôts d'oeuvres d'art
Réunion du mardi 29 avril 2014 (Mission commune d'information sur le
sport professionnel)
Examen du rapport
Réunion du jeudi 17 avril 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Débat sur les orientations du rapport
Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des
Antilles et de la Guyane - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 avril 2014 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Présentation de l'étude de faisabilité de Mme Anne-Yvonne Le Dain,
vice-présidente, députée, et M. Bruno Sido, président, sénateur, concernant le
risque numérique
Réunion du mercredi 16 avril 2014 (Délégation sénatoriale à
l'outre-mer)
Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la
situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane, par Mme
Dominique Gillot et M. Michel Magras, co-rapporteurs (réunion conjointe avec la
commission de la culture, de l'éduction et de la communication)
Réunion du mardi 15 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Audition de M. Yves Lévy, candidat désigné aux fonctions de
président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
(INSERM) - Examen de l'avis et vote
Réunion du jeudi 10 avril 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. Simon Chignard, consultant, auteur de L'open data,
comprendre l'ouverture des données
Audition de MM Julien Rencki, secrétaire général pour la modernisation de
l'action publique (SGMAP) et Henri Verdier, directeur de la mission Etalab au
SGMAP
Audition de Mme Marylise Lebranch, ministre de la décentralisation, de la
réforme de l'Etat et de la fonction publique
Réunion du jeudi 3 avril 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. Christopher J. Mesnooh, avocat aux barreaux de
Paris, New York et Washington
Audition de M. David Capitant, professeur de droit public à l'université
Paris I Panthéon-Sorbonne, directeur du centre de droit allemand de l'unité
mixte de recherche de droit comparé de Paris
Audition de M. Richard Swetenham, conseiller du directeur général chargé de
contribuer à la mise en oeuvre et au développement de la politique de la
Commission européenne dans le domaine de l'open data
Réunion du jeudi 20 mars 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition autour du projet JocondeLab de MM. Jean-François Baldi,
délégué général adjoint de la délégation générale à la langue française et aux
langues de France et Thibault Grouas, chef de la mission langue et numérique,
Mme Claire Chastagnier, adjointe au sous-directeur des collections du service
des musées de France et MM. Laurent Manoeuvre, chef du bureau de la diffusion
numérique des collections, de la Direction générale des patrimoines du
ministère de la culture et Vincent Puig, directeur exécutif de l'Institut de
recherche et d'innovation (IRI) à la langue française et aux langues de
France
Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de
France (BnF)
Audition de M. Mohammed Adnène Trojette, magistrat à la Cour des comptes,
auteur d'un rapport sur l'ouverture des données publiques
Audition de M. William Gilles, directeur du master droit du
numérique-administration-entreprises à l'école de droit de la Sorbonne,
université Paris I
Audition de Mme Georgette Elgey, présidente du Conseil supérieur des
archives, et de M. Hervé Lemoine, directeur du Service interministériel des
archives de France (SIAF)
Réunion du jeudi 13 mars 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition conjointe de Mme Geneviève Chène, M. Grégoire Rey pour
l'Institut national pour la santé et la recherche médicale (Inserm) ; M.
Dominique Maraninchi, Mme Carole Le Saulnier, M. Mahmoud Zureik, pour l'Agence
nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ; MM.
Jean-Patrick Sales et Thomas Le Ludec pour la Haute autorité de santé
(HAS)
Audition de M. Serge Morvan, directeur général des collectivités
locales
Réunion du jeudi 6 mars 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. von Lennep, directeur de la recherche, des études,
de l'évaluation et des statistiques (Drees) et de M. André Loth (directeur de
projet)
Audition de MM. Christian Babusiaux et Richard Decottignies, président et
directeur de l'Institut des données de santé (IDS)
Audition de MM. M. Frédéric van Roekeghem, directeur de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), Jean Debeaupuis,
directeur général de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS),
Housseyni Holla, directeur de l'Agence technique de l'information sur
l'hospitalisation (Atih) et Claude Gissot, directeur de la stratégie à la
CNAMTS
Réunion du jeudi 27 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut
géographique national (IGN)
Audition de MM. Alain Bayet, secrétaire général, Michel Isnard, responsable
de l'unité des affaires juridiques et contentieuses, Mme Françoise Maurel,
directrice de la diffusion et de l'action régionale, de l'Insee
Grands fournisseurs de données publiques - Audition de M. Marc Lipinski,
directeur de recherche au CNRS, responsable de la mission « Science et citoyens
»
Grands fournisseurs de données publiques - Audition de Mme Claude Revel,
déléguée interministérielle à l'intelligence économique et M. Philippe Ramon,
conseiller senior pour la sécurité économique et les affaires
intérieures
Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg,
rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE)
sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de
la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux,
présidente de la section de l'environnement du CESE
Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission du développement
durable)
Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs
d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur «
L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la
vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux,
présidente de la section de l'Environnement du CESE
Réunion du jeudi 20 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. Michel Pinault, président du conseil d'orientation
de l'édition publique et de l'information administrative (Coepia)
Audition de Mme Danielle Bourlange, directrice générale de l'Agence du
patrimoine immatériel de l'Etat (Apie)
Les stratégies de l'Etat : publications de documents administratifs et mise
à disposition de données publiques - Audition de M. Xavier Patier, directeur de
la direction de l'information légale et administrative (Dila)
Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Régimes de protection du patrimoine - Table ronde
Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Désignation de rapporteurs
Réunion du jeudi 13 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. François Bancilhon, président directeur général
de Data Publica
Audition de M. Jean-Marc Lazard, président directeur général
d'OpenDataSoft
Audition de M. Samuel-Frédéric Servière, responsable des études budgétaires
et fiscales à l'iFRAP
Audition de MM. Sylvain Parasie, maître de conférences en sociologie à
l'université Paris-Est et Eric Dagiral, maître de conférences en sociologie à
l'université Paris-Descartes
Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée
applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et
du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Accès aux données de santé - Audition du Collectif interassociatif
sur la santé (Ciss) et du collectif Initiative transparence santé (ITS)
Accès aux données de santé -Audition de responsables de la Mutualité
française
Accès aux données publiques culturelles - Audition du collectif
SavoirsCom1
Les entreprises et l'ouverture des données publiques - Audition de
responsables du Medef et de la CGPME
Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du
rapport
pour avis
Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. Pierre Falga, journaliste à l'Express
Audition de M. Rémi Noyon, journaliste à Rue89
Audition de MM. Paul Moreira et Edouard Perrin, journalistes à Premières
lignes
Audition de Mmes Martine Orange, Mathilde Mathieu et M. Jérôme Hourdeaux,
journalistes à Médiapart
Réunion du jeudi 16 janvier 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. Mathieu Escot, chargé de mission santé à UFC-Que
Choisir
Audition de MM. Benoît Thieulin, président du Conseil national du
numérique, Godefroy Beauvallet, vice-président, Jean-Baptiste Soufron,
secrétaire général, Mme Mathilde Bras, rapporteur adjoint, et M. Dimitri
Barclais, rapporteur adjoint stagiaire
Audition de MM. David Gayou et Tangui Morlier, administrateurs du collectif
Regards citoyens
Réunion du jeudi 9 janvier 2014 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Audition de M. Jacques Chevallier, professeur émérite de droit
public à l'université Panthéon Assas (Paris II), Directeur du Centre d'études
et de recherches de sciences administratives et politiques (Cersa)
Audition de M. Paul Hébert, chef du service des affaires juridiques de la
Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) et de Mme
Delphine Carnel, juriste
Audition de M. Serge Daël, président, et Nicolas Polge, rapporteur général,
de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada)
Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres -
Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Examen du rapport sur « La diffusion de la culture scientifique,
technique et industrielle » présenté par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre
Leleux
Réunion du jeudi 19 décembre 2013 (délégation aux droits des femmes)
Prostitution - Audition de M. Jean-Pierre Godefroy et de Mme
Chantal Jouanno
Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Encadrement des conditions de la vente à distance des livres -
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (MCI sur l'accès aux documents
administratifs)
Constitution
Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (Office parlementaire d'évaluation
des choix scientifiques et technologiques)
Examen du rapport sur « L'hydrogène : vecteur de la transition
énergétique ? » présenté par MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor
Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Office parlementaire d'évaluation des
choix scientifiques et technologiques)
Examen du rapport sur « Les techniques alternatives à la
fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures
non conventionnels »
Réunion du jeudi 21 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries
culturelles » et Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des
rapports pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des
rapports pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » -
Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie
Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (délégation aux droits des femmes)
Lutte contre le système prostitutionnel - Audition de Mme
Catherine Coutelle, députée, présidente de la délégation aux droits des femmes
de l'Assemblée nationale, et Mme Maud Olivier, députée, membre de la délégation
aux droits des femmes de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (Délégation sénatoriale à la
prospective)
Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Deuxième
réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et
au modèle social
Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent
Peillon, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (Délégation sénatoriale à la
prospective)
Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première
réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et
au modèle social
Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 24 octobre 2013 (délégation aux droits des femmes)
Audition de Mme Alya Aglan, professeure d'histoire contemporaine à
l'Université Paris I-Panthéon-Sorbonne
Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national
de l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à
l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur
l'agriculture
Audition de M. Jean-Pierre Duport, préfet, co-président du groupe
d'élaboration de la Charte État, collectivités, associations
Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Financement public des grandes infrastructures sportives -
Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique
Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de
la communication
Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission des finances)
Financement public des grandes infrastructures sportives -
Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique
Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de
la communication
Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de
l'Agence France-Presse (AFP)
Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (Mission commune d'information sur le
sport professionnel)
Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le
sport professionnel et les collectivités territoriales
Réunion du mardi 8 octobre 2013 (Mission d'information sur l'action
extérieure de la France)
Échange de vues sur le rapport de la mission
Réunion du jeudi 3 octobre 2013 (délégation aux droits des femmes)
Avenir et justice du système de retraites - Audition de l'Union
nationale des associations familiales (UNAF)
Avenir et justice du système de retraites - Audition du Conseil
d'orientation des retraites (COR)
Questions diverses
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
