Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Corinne BOUCHOUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane, par Mme Dominique Gillot et M. Michel Magras, co-rapporteurs (réunion conjointe avec la commission de la culture, de l'éduction et de la communication)

Réunion du mardi 15 avril 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Yves Lévy, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Examen de l'avis et vote

Réunion du jeudi 10 avril 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Audition de M. Simon Chignard, consultant, auteur de L'open data, comprendre l'ouverture des données

Audition de MM Julien Rencki, secrétaire général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) et Henri Verdier, directeur de la mission Etalab au SGMAP

Audition de Mme Marylise Lebranch, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'Etat et de la fonction publique

Réunion du jeudi 3 avril 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Audition de M. Christopher J. Mesnooh, avocat aux barreaux de Paris, New York et Washington

Audition de M. David Capitant, professeur de droit public à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, directeur du centre de droit allemand de l'unité mixte de recherche de droit comparé de Paris

Audition de M. Richard Swetenham, conseiller du directeur général chargé de contribuer à la mise en oeuvre et au développement de la politique de la Commission européenne dans le domaine de l'open data

Réunion du jeudi 20 mars 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Audition autour du projet JocondeLab de MM. Jean-François Baldi, délégué général adjoint de la délégation générale à la langue française et aux langues de France et Thibault Grouas, chef de la mission langue et numérique, Mme Claire Chastagnier, adjointe au sous-directeur des collections du service des musées de France et MM. Laurent Manoeuvre, chef du bureau de la diffusion numérique des collections, de la Direction générale des patrimoines du ministère de la culture et Vincent Puig, directeur exécutif de l'Institut de recherche et d'innovation (IRI) à la langue française et aux langues de France

Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF)

Audition de M. Mohammed Adnène Trojette, magistrat à la Cour des comptes, auteur d'un rapport sur l'ouverture des données publiques

Audition de M. William Gilles, directeur du master droit du numérique-administration-entreprises à l'école de droit de la Sorbonne, université Paris I

Audition de Mme Georgette Elgey, présidente du Conseil supérieur des archives, et de M. Hervé Lemoine, directeur du Service interministériel des archives de France (SIAF)

Réunion du jeudi 13 mars 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Audition conjointe de Mme Geneviève Chène, M. Grégoire Rey pour l'Institut national pour la santé et la recherche médicale (Inserm) ; M. Dominique Maraninchi, Mme Carole Le Saulnier, M. Mahmoud Zureik, pour l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ; MM. Jean-Patrick Sales et Thomas Le Ludec pour la Haute autorité de santé (HAS)

Audition de M. Serge Morvan, directeur général des collectivités locales

Réunion du jeudi 6 mars 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Audition de M. von Lennep, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) et de M. André Loth (directeur de projet)

Audition de MM. Christian Babusiaux et Richard Decottignies, président et directeur de l'Institut des données de santé (IDS)

Audition de MM. M. Frédéric van Roekeghem, directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), Jean Debeaupuis, directeur général de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS), Housseyni Holla, directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (Atih) et Claude Gissot, directeur de la stratégie à la CNAMTS

Réunion du jeudi 27 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut géographique national (IGN)

Audition de MM. Alain Bayet, secrétaire général, Michel Isnard, responsable de l'unité des affaires juridiques et contentieuses, Mme Françoise Maurel, directrice de la diffusion et de l'action régionale, de l'Insee

Grands fournisseurs de données publiques - Audition de M. Marc Lipinski, directeur de recherche au CNRS, responsable de la mission « Science et citoyens »

Grands fournisseurs de données publiques - Audition de Mme Claude Revel, déléguée interministérielle à l'intelligence économique et M. Philippe Ramon, conseiller senior pour la sécurité économique et les affaires intérieures

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg, rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du CESE

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission du développement durable)

Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'Environnement du CESE

Réunion du jeudi 20 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Audition de M. Michel Pinault, président du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative (Coepia)

Audition de Mme Danielle Bourlange, directrice générale de l'Agence du patrimoine immatériel de l'Etat (Apie)

Les stratégies de l'Etat : publications de documents administratifs et mise à disposition de données publiques - Audition de M. Xavier Patier, directeur de la direction de l'information légale et administrative (Dila)

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Régimes de protection du patrimoine - Table ronde

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Désignation de rapporteurs

Réunion du jeudi 13 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Audition de M. François Bancilhon, président directeur général
de Data Publica

Audition de M. Jean-Marc Lazard, président directeur général d'OpenDataSoft

Audition de M. Samuel-Frédéric Servière, responsable des études budgétaires et fiscales à l'iFRAP

Audition de MM. Sylvain Parasie, maître de conférences en sociologie à l'université Paris-Est et Eric Dagiral, maître de conférences en sociologie à l'université Paris-Descartes

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 6 février 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Accès aux données de santé - Audition du Collectif interassociatif sur la santé (Ciss) et du collectif Initiative transparence santé (ITS)

Accès aux données de santé -Audition de responsables de la Mutualité française

Accès aux données publiques culturelles - Audition du collectif SavoirsCom1

Les entreprises et l'ouverture des données publiques - Audition de responsables du Medef et de la CGPME

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapport
pour avis

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Audition de M. Pierre Falga, journaliste à l'Express

Audition de M. Rémi Noyon, journaliste à Rue89

Audition de MM. Paul Moreira et Edouard Perrin, journalistes à Premières lignes

Audition de Mmes Martine Orange, Mathilde Mathieu et M. Jérôme Hourdeaux, journalistes à Médiapart

Réunion du jeudi 16 janvier 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Audition de M. Mathieu Escot, chargé de mission santé à UFC-Que Choisir

Audition de MM. Benoît Thieulin, président du Conseil national du numérique, Godefroy Beauvallet, vice-président, Jean-Baptiste Soufron, secrétaire général, Mme Mathilde Bras, rapporteur adjoint, et M. Dimitri Barclais, rapporteur adjoint stagiaire

Audition de MM. David Gayou et Tangui Morlier, administrateurs du collectif Regards citoyens

Réunion du jeudi 9 janvier 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Audition de M. Jacques Chevallier, professeur émérite de droit public à l'université Panthéon Assas (Paris II), Directeur du Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (Cersa)

Audition de M. Paul Hébert, chef du service des affaires juridiques de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) et de Mme Delphine Carnel, juriste

Audition de M. Serge Daël, président, et Nicolas Polge, rapporteur général, de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada)

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen du rapport sur « La diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle » présenté par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux

Réunion du jeudi 19 décembre 2013 (délégation aux droits des femmes)

Prostitution - Audition de M. Jean-Pierre Godefroy et de Mme Chantal Jouanno

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Encadrement des conditions de la vente à distance des livres - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Constitution

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen du rapport sur « L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » présenté par MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen du rapport sur « Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »

Réunion du jeudi 21 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des rapports pour avis

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (délégation aux droits des femmes)

Lutte contre le système prostitutionnel - Audition de Mme Catherine Coutelle, députée, présidente de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale, et Mme Maud Olivier, députée, membre de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Deuxième réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du jeudi 24 octobre 2013 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Alya Aglan, professeure d'histoire contemporaine à l'Université Paris I-Panthéon-Sorbonne

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur l'agriculture

Audition de M. Jean-Pierre Duport, préfet, co-président du groupe d'élaboration de la Charte État, collectivités, associations

Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission des finances)

Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse (AFP)

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (Mission d'information sur l'action extérieure de la France)

Échange de vues sur le rapport de la mission

Réunion du jeudi 3 octobre 2013 (délégation aux droits des femmes)

Avenir et justice du système de retraites - Audition de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)

Avenir et justice du système de retraites - Audition du Conseil d'orientation des retraites (COR)

Questions diverses