Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 mai 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. Michel Vion, président de la fédération française de ski, et Mme Marie-Philippe Rousseaux-Blanchi, médecin fédéral
Audition de M. Patrick Schamasch, ancien directeur médical et scientifique du Comité international olympique (CIO), directeur médical de la Fédération internationale de golf
Réunion du mercredi 22 mai 2013
Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage
Audition de M. David Lappartient, président de la fédération française de cyclisme
Audition de MM. Francis Luyce, président de la fédération française de natation (FFN) et Lionel Horter, directeur technique national de la FFN
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires sociales
Troisième plan autisme (2013-2017) - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires sociales
Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 mai 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Romain Pasquier, directeur de recherche au CNRS, sur les métropoles
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission des lois
Modernisation de l'action publique territoriale - Audition de l'Association des maires de France
Réunion du mardi 9 avril 2013
délégation aux droits des femmes
Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires sociales
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires sociales
Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission des affaires sociales
Création du contrat de génération - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 février 2013
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Audition de M. Dominique Maraninchi, directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Réunion du mardi 18 décembre 2012
commission des affaires sociales
Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition de M. Christian Lajoux, président de Sanofi-Aventis France
Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition des coordonnateurs syndicaux
Réunion du mardi 11 décembre 2012
commission des affaires sociales
Suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » du programme « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 13 novembre 2012
délégation aux collectivités territoriales
La coopération décentralisée - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 30 octobre 2012
délégation aux collectivités territoriales
La formation des responsables locaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires sociales
Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 23 octobre 2012
délégation aux collectivités territoriales
Échange de vues, après la tenue des états généraux de la démocratie territoriale, avec M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires sociales
Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 octobre 2012
délégation aux collectivités territoriales
Rapports de MM. Edmond Hervé et Eric Doligé sur les travaux de l'atelier 1 des états généraux de la démocratie territoriale : « Nouer des relations de confiance entre l'Etat et les collectivités territoriales et clarifier les missions des acteurs locaux »